CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

7 556 résultats pour « système informatique »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2410439_20250312

Administratif

12 mars 2025

12 mars 2025

en sa qualité de directeur de la mise à disposition à son profit d'un logement de fonction dont les loyers sont pris en charge par cette société, enfin, qu'au travers d'une activité de conseil en systèmes

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2218319_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

La société Vision Consulting Group et la société Onepoint Vision, anciennement Vision It, qui avaient pour objet social principal la fourniture de services, d'études et de prestations de conseils en système

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302529_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Les parties ont été régulièrement informées du jour de l’audience. Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Zettor, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2005124_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

La SASU VT System demande la décharge de l'ensemble de ces impositions.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2311049_20240705

Administratif

5 juillet 2024

5 juillet 2024

B est titulaire d'un diplôme " des hautes études scientifiques High Tech ", spécialité informatique système - génie logiciel, délivré par l'établissement High Tech, qui correspond à un niveau de diplôme

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200482_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

des logiciels et systèmes d'exploitation qualifiés par la région et le rectorat, au déploiement des outils de sécurisation des stations et des systèmes de sauvegarde de données, au suivi du matériel informatique

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200495_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

des logiciels et systèmes d'exploitation qualifiés par la région et le rectorat, au déploiement des outils de sécurisation des stations et des systèmes de sauvegarde de données, au suivi du matériel informatique

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2202014_20250729

Administratif

29 juillet 2025

29 juillet 2025

L'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) Datactik, qui exerce une activité de conseil en systèmes et logiciels informatiques, a sollicité le 7 avril 2021 le remboursement d'un crédit

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2405994_20250716

Administratif

16 juillet 2025

16 juillet 2025

A a été admis en BTS systèmes numériques et qu'il a suivi les enseignements de première année puis a été admis à poursuivre ses études en deuxième année en septembre 2023.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2501664_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

B... justifie d’une inscription au registre national des entreprises pour une activité de conseil en systèmes et logiciels informatiques au 7 novembre 2024.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2016015_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

La société Cashpad est spécialisée dans le conseil en systèmes et logiciels informatiques et a notamment développé un logiciel de caisse pour les métiers de la restauration.

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2404986_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

transmis à Mme A... les pièces constitutives de son dossier et lui a indiqué que sa demande de report avait été acheminée postérieurement à la tenue de la séance en l’absence de réponse à la demande du système

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2501859_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

université de Toulon obtenu en 2023, justifie d’une inscription au 6 janvier 2025 au registre des entreprises et des établissements, en qualité de micro-entrepreneur, pour une activité de conseil en systèmes

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2305610_20251110

Administratif

10 novembre 2025

10 novembre 2025

Considérant ce qui suit : La SAS Coquelicot, qui exerce une activité de conseil en systèmes et logiciels informatiques, a fait l’objet d’une vérification de comptabilité portant sur l’ensemble de ses

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2203713_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

recouvrement du 24 mai 2011 est entaché d'irrégularité dès lors qu'il fait référence à la proposition de rectification de 2010 qui a été annulée ; - l'administration a méconnu ses obligations d'information

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302566_20241104

Administratif

4 novembre 2024

4 novembre 2024

informatique, qu'il a perdu les données informatiques de sa comptabilité et que l'administration fiscale n'a pas tenu compte de certains justificatifs de frais et de charges professionnelles ; l'administration

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2204191_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

Mme A, qui exerce l'activité de médium a, par un avis de vérification du 20 septembre 2018, été informée qu'elle allait faire l'objet d'une vérification de comptabilité portant sur les exercices 2015 à

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2108088_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

n'établissent pas à elles seules les difficultés de croisement sur les voies concernées A l'arrêté du 28 octobre 2020 sachant au demeurant que la société requérante produit des photographies comportant un système

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101482_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

litige : " A l'achèvement des travaux, le titulaire envoie son projet de décompte final au représentant de la maîtrise d'œuvre qui, après l'avoir accepté ou rectifié, le transmet pour traitement au système

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101812_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

L'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) Mineda Conseil, dont l'activité principale est le conseil en systèmes et logiciels informatiques, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité

Source officielle

Page 29 sur 378

← PrécédentSuivant →