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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nice
ORTA_2202475_20250123
23 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 mai 2022, la société à responsabilité limitée (Sarl) A Beach, prise en la personne de sa gérante en exercice, représentée par Me Germani,
5ème Chambre
DTA_2202474_20250603
3 juin 2025
La société A Beach, exploitante sortante du lot n° 2, a déposé une offre pour ce même lot n° 2.
1ère Chambre
DTA_2200466_20231030
30 octobre 2023
Il fait valoir que les moyens soulevés par la SARL Rock et beach ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
DTA_2400520_20250603
La société Papaya Beach, exploitante sortante du lot n° 2, a déposé une offre pour ce même lot n° 2.
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2311141_20231208
8 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 novembre 2023, et un mémoire complémentaire enregistré le 7 décembre 2023, la société Massilia Beach, représentée par Me Benhamou et Me Pontier
6ème Chambre
DTA_2106035_20231127
27 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires complémentaires enregistrés les 12 novembre 2021, 12 et 13 décembre 2022, la société à responsabilité limitée (SARL) BEACH BIKES, représentée
2ème chambre
DTA_2003238_20230915
15 septembre 2023
Le rejet des conclusions aux fins d'annulation de la SARL Garden Beach n'appelle aucune mesure d'exécution.
DTA_2500306_20250212
12 février 2025
référés d'ordonner la suspension de l'exécution du sous-traité d'exploitation de l'établissement balnéaire F, lot n°7, de la plage des Sablettes, conclu entre la commune de Menton et la SAS Calabro Beach
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2520338_20250718
18 juillet 2025
arrêté du 15 juillet 2025 par lequel le préfet de police a prononcé la fermeture de l’établissement qu’elle exploite sous l’enseigne « Le Chalet du Lac » ainsi que de son espace extérieur dénommé « La Beach
ORTA_2524484_20250827
27 août 2025
du code de justice administrative : 1°) de suspendre, avec effet immédiat, l'exécution de l'arrêté du 21 août 2025 par lequel le préfet de police a prononcé la fermeture de l'espace extérieur " La Beach
ORTA_2311033_20231124
24 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 novembre 2023, la société Massilia Beach, représentée par Me Benhamou et Me Pontier, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions
1ère chambre
DTA_2300547_20260217
17 février 2026
D E C I D E : Article 1er : La requête de la SARL Caro Beach village est rejetée.
4ème Chambre
DTA_2002426_20231018
18 octobre 2023
Luciani, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 26 novembre 2019 par laquelle le maire d'Antibes ne s'est pas opposé à la déclaration préalable de travaux déposée par la société Eden Beach
DTA_2003208_20240220
20 février 2024
Au demeurant, il résulte de l'instruction que la société Baieta Beach a proposé une garantie financière élevée de 130 000 euros.
ORTA_2102036_20240417
17 avril 2024
Par deux mémoires en défense, enregistrés le 12 octobre 2021 et le 29 septembre 2022, la commune de Ventabren, représentée par la SELARL Cabinet Passet-Beluch, conclut au rejet de la requête et demande
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2408768_20250626
26 juin 2025
E et B et les associations Génération Ville-d'Avray et Dagoverana, représentés par Me Benech, demandent au tribunal : 1°) d'annuler le protocole dit " D A de ville " à Ville-d'Avray (Hauts-de-Seine)
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2603688_20260422
22 avril 2026
B..., représentée par Me Bettach, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner la suspension de l’exécution, jusqu
Tribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2201431_20221229
29 décembre 2022
O R D O N N E : Article 1er : La requête de la société "Le Karacoli Beach and Spa" est rejetée.
DTA_2003986_20221107
7 novembre 2022
Article 4 : Le surplus de la requête de la SARL Sicilia Beach est rejeté.
2ème Chambre
DTA_2100416_20221215
15 décembre 2022
D E C I D E : Article 1er : La requête de la SNC Créole Beach est rejetée.
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