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227 résultats pour « Betsch »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2202475_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 mai 2022, la société à responsabilité limitée (Sarl) A Beach, prise en la personne de sa gérante en exercice, représentée par Me Germani,

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2202474_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

La société A Beach, exploitante sortante du lot n° 2, a déposé une offre pour ce même lot n° 2.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200466_20231030

Administratif

30 octobre 2023

30 octobre 2023

Il fait valoir que les moyens soulevés par la SARL Rock et beach ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2400520_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

La société Papaya Beach, exploitante sortante du lot n° 2, a déposé une offre pour ce même lot n° 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2311141_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 novembre 2023, et un mémoire complémentaire enregistré le 7 décembre 2023, la société Massilia Beach, représentée par Me Benhamou et Me Pontier

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106035_20231127

Administratif

27 novembre 2023

27 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires complémentaires enregistrés les 12 novembre 2021, 12 et 13 décembre 2022, la société à responsabilité limitée (SARL) BEACH BIKES, représentée

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2003238_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Le rejet des conclusions aux fins d'annulation de la SARL Garden Beach n'appelle aucune mesure d'exécution.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2500306_20250212

Administratif

12 février 2025

12 février 2025

référés d'ordonner la suspension de l'exécution du sous-traité d'exploitation de l'établissement balnéaire F, lot n°7, de la plage des Sablettes, conclu entre la commune de Menton et la SAS Calabro Beach

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2520338_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

arrêté du 15 juillet 2025 par lequel le préfet de police a prononcé la fermeture de l’établissement qu’elle exploite sous l’enseigne « Le Chalet du Lac » ainsi que de son espace extérieur dénommé « La Beach

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2524484_20250827

Administratif

27 août 2025

27 août 2025

du code de justice administrative : 1°) de suspendre, avec effet immédiat, l'exécution de l'arrêté du 21 août 2025 par lequel le préfet de police a prononcé la fermeture de l'espace extérieur " La Beach

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2311033_20231124

Administratif

24 novembre 2023

24 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 novembre 2023, la société Massilia Beach, représentée par Me Benhamou et Me Pontier, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300547_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SARL Caro Beach village est rejetée.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2002426_20231018

Administratif

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Luciani, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 26 novembre 2019 par laquelle le maire d'Antibes ne s'est pas opposé à la déclaration préalable de travaux déposée par la société Eden Beach

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2003208_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Au demeurant, il résulte de l'instruction que la société Baieta Beach a proposé une garantie financière élevée de 130 000 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2102036_20240417

Administratif

17 avril 2024

17 avril 2024

Par deux mémoires en défense, enregistrés le 12 octobre 2021 et le 29 septembre 2022, la commune de Ventabren, représentée par la SELARL Cabinet Passet-Beluch, conclut au rejet de la requête et demande

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2408768_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

E et B et les associations Génération Ville-d'Avray et Dagoverana, représentés par Me Benech, demandent au tribunal : 1°) d'annuler le protocole dit " D A de ville " à Ville-d'Avray (Hauts-de-Seine)

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2603688_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

B..., représentée par Me Bettach, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner la suspension de l’exécution, jusqu

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2201431_20221229

Administratif

29 décembre 2022

29 décembre 2022

O R D O N N E : Article 1er : La requête de la société "Le Karacoli Beach and Spa" est rejetée.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2003986_20221107

Administratif

7 novembre 2022

7 novembre 2022

Article 4 : Le surplus de la requête de la SARL Sicilia Beach est rejeté.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100416_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SNC Créole Beach est rejetée.

Source officielle

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