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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
URGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2201423_20221019
19 octobre 2022
D'autre part, le jugement du tribunal judiciaire est fondé sur des examens médicaux réalisés en 2017 et 2018 à la demande du tribunal, qui font état d'une lombalgie chronique avec irradiation du membre
2e Section - 3e Chambre
DTA_2208596_20231019
19 octobre 2023
de matériel de neurostimulation médullaire en mai 2021, en lien avec son accident de travail intervenu en 2019, ainsi qu'une ordonnance datée du 14 mars 2022 mentionnant une lombalgie aiguë et une irradiation
DTA_2204381_20230405
5 avril 2023
Elle a subi en décembre 2021 une intervention chirurgicale en raison d'une arthrodèse des vertèbres L5-S1, occasionnant une irradiation du membre inférieur gauche.
3ème Chambre
DTA_2200750_20240516
16 mai 2024
Il ne résulte toutefois pas de l'instruction que, si de telles mesures avaient été mises en place, elles eussent révélé une contamination ou une irradiation, et moins encore, que l'une ou l'autre aient
3ème chambre
DTA_2200356_20230927
27 septembre 2023
réfère expressément à un taux global de 15 % (avec un taux antérieur non imputable au service de 5 %) et retient une aggravation des douleurs, une nette diminution des activités physiques et une irradiation
12eme chambre
DTA_2108060_20250620
20 juin 2025
Le 2 octobre 2020, à la suite de travaux de remblayage effectués avec une pelle, il a présenté une lombalgie aigüe accompagnée d'une irradiation à la fesse droite et à la face postéro-externe de la cuisse
6ème Chambre
DTA_2102286_20240617
17 juin 2024
C présentait des lombalgies avec irradiations crurales et sciatiques mais qu'il pouvait se maintenir en appui unipodal et marcher sur les talons et la pointe des pieds, qu'il a également constaté qu'il
DTA_2103944_20240314
14 mars 2024
A a reçu communication, par courrier du 12 janvier 2004, des résultats des relevés d'irradiation externe et des examens anthropospectrogammamétriques et hématologiques effectués durant ses séjours, révélant
CH 1 JU
DTA_2502515_20260212
12 février 2026
Elle est atteinte, en outre, de douleurs chroniques lombaires avec irradiation aux membres inférieurs, dues à une hernie discale, et d’une gonarthrose bilatérale invalidante.
5ème Chambre
DTA_1908001_20231121
21 novembre 2023
Mme E G s'est présentée au centre hospitalier de Bourgoin-Jallieu le 11 avril 2017 en raison de douleurs abdominales avec irradiation dans le dos.
Magistrat M.COMBOT
DTA_2401044_20240418
18 avril 2024
B, Irakli Kharebava né le 14 février 1997, est atteint d'une maladie grave, qu'il est reconnu personne handicapée par la maison départementale de l'autonomie des Alpes-Maritimes et qu'il est titulaire
Pôle contentieux sociaux
DTA_2403427_20250430
30 avril 2025
Il résulte de l'instruction, et notamment du certificat médical en date du 19 avril 2024 de son médecin traitant, que Mme C souffre d'une lombalgie avec irradiation aux membres inférieurs et cervicalgies
2ème chambre
DTA_2300389_20240517
17 mai 2024
intervention chirurgicale ou infiltration, ainsi qu'un compte-rendu d'une consultation médicale du 8 décembre 2022 établi par le docteur , qui fait état " d'une douleur rachidienne latéralisée à gauche avec irradiation
Magistrat Mme Chevalier Aubert
DTA_2300110_20230523
23 mai 2023
rendu d'évaluation du médecin référent du pôle adulte de la maison départementale des personnes handicapées des Alpes-Maritimes que Mme D présente des douleurs de la hanche droite et du dos avec irradiation
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2302924_20231123
23 novembre 2023
un élève pris d'un accès de crise de nerf lors d'une sortie scolaire, Mme B a été victime d'un accident de service entraînant un traumatisme bilatéral des pouces et du poignet droit ainsi qu'une irradiation
2ème Chambre
DTA_2005773_20231130
30 novembre 2023
Imputant les divers troubles ORL dont il souffre depuis 1958 aux conséquences d'une irradiation de la région cervicale, elle-même en lien avec le traitement par radiothérapie de 1957, M.
5ème chambre
DTA_2001790_20221213
13 décembre 2022
que Mme A ne présente pas de pathologie distincte du rachis cervical mais uniquement des contractures du chef supérieur du trapèze ainsi que des fixateurs de l'omoplate, lesquels constituent des irradiations
JUGE UNIQUE 3
DTA_2401413_20260327
27 mars 2026
Elle soutient que : - ses douleurs aux jambes augmentent dès qu’elle marche quelques mètres avec une irradiation dans la jambe gauche, elle ne peut parfois plus marcher lors d’épisodes de fortes douleurs
MSS 6ème chambre M. LE ROUX
DTA_2205248_20240321
21 mars 2024
Je n'irai pas. ", en dépit de sa formulation directe, sortie de son contexte, il ne ressort pas pièces du dossier que cette réponse s'opposerait à un ordre hiérarchique émanant de Mme B, alors que le requérant
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2502602_20250623
23 juin 2025
résulte de l'instruction que la prise en charge concernait un accident de la voie publique à la suite duquel l'intéressée faisait état de cervicalgies, de douleurs au membre supérieur droit avec irradiation
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