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2 256 résultats pour « Philippe ASSOR »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2000373_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

enregistrés les 14 janvier 2020 et 11 mars 2021, la société civile immobilière de construction-vente SSCV du Général et l'association de Défense des Administrés et des Contribuables, représentées par Me Philip

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2000374_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

une requête, enregistrée le 14 janvier 2020, la société civile immobilière de construction-vente SSCV du Général et l'association de Défense des Administrés et des Contribuables, représentées par Me Philip

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2205471_20221109

Administratif

9 novembre 2022

9 novembre 2022

ORDONNE : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur la requête de la société BTP Ustulin Philippe.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2201499_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

) ; - l'EURL Philippe Vanoosthuyse devenue SARL Eclis : BET économiste, pilotage (assurée par la SMABTP) ; - la société Sigier : BET structure (assurée par la MAF) ; - la société Beitha

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2502681_20250909

Administratif

9 septembre 2025

9 septembre 2025

Après analyse des offres, la commission de délégation des services publics a estimé que l'offre de la société Philippe Védiaud Publicité était la mieux disante.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300975_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

A, - les observations de Me Guilbert, substituant Me Phelip, représentant la métropole TPM, - les observations de Mme B, pour la métropole TPM.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2502599_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

Une note en délibéré a été enregistrée le 30 avril 2025 pour la Sarl Philip Frères. Elle n'a pas été communiquée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2505129_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

A C et de tout occupant de son chef, du logement qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Philippe de Girard au 13 rue Philippe de Girard à Paris (10ème arrondissement) ; 2°)

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2505134_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

A C et de tout occupant de son chef, du logement qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Philippe de Girard au 13 rue Philippe de Girard à Paris (10ème arrondissement) ; 2°)

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2505643_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

E A C et de tout occupant de son chef, du logement qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Philippe de Girard au 13 rue Philippe de Girard à Paris (10ème arrondissement) ; 2°

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2113422_20221005

Administratif

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Bâtiment Ile-de-France prescrit une expertise contradictoire entre cette dernière, la société Shigeru Ban Architects Europe, la société Jean de Gastines Architectes, la société Ducks Sceno, la SCP Philippe

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2208353_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

L’EARL Bureau Philippe demande au tribunal d’annuler cet arrêté.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2112089_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Philippe, Romain et Nicolas D.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2505380_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Jean-Philippe B..., sur ce même fondement. Il soutient que la demande tendant à la mise en cause du Pr.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100488_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

A, et de Me Vergnon, avocat de la commune de Saint-Philippe. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2304286_20230322

Administratif

22 mars 2023

22 mars 2023

de Girard 1 ", située au 13, rue Philippe de Girard à Paris (10ème arrondissement).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2302648_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

et associés), désigné M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2510010_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

programmes « Réseau d’éducation prioritaire renforcé » et « Réseau d’éducation prioritaire » ; 2°) d’enjoindre au recteur de l’académie de Versailles de procéder au versement des sommes dues, assorties

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2304102_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

Ces informations étaient suffisantes pour assurer le respect des dispositions précitées et ont en outre été délivrées dans un délai suffisant pour permettre à la société Philippe Védiaud Publicité de contester

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2304272_20230322

Administratif

22 mars 2023

22 mars 2023

de Girard 1 ", située au 13 rue Philippe de Girard à Paris (10ème arrondissement).

Source officielle

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