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754 résultats pour « Simon Perot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Juge Unique

DTA_2500846_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Simon en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2505705_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Simon en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2505707_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Simon a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2505551_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Simon a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2501370_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Simon a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2501403_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Simon a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2409861_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Simon en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2409928_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Simon a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2409929_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Simon en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2307336_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2203951_20220706

Administratif

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Simon, juge des référés, a été entendu au cours de l'audience publique ; Après avoir prononcé, à l'issue de l'audience, la clôture de l'instruction ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2309461_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2217711_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

A B a été recruté, le 26 octobre 2020, en qualité d'aide-soignant par le centre hospitalier Simone Veil - groupement hospitalier Eaubonne-Montmorency.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2109968_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Par suite, l’hôpital Simone Veil lui versera, à ce titre, une somme de 2 000 euros.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2503003_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Simon en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2311511_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

Simon a été entendu au cours de l’audience publique du 11 février 2026.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2217105_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

Simon, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2111161_20220727

Administratif

27 juillet 2022

27 juillet 2022

La présidente du tribunal a désigné Mme Simon, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions à fin d'expertise : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2216415_20260107

Administratif

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Simon ; et les observations de Mme A....

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2204266_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Simon a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle

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