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100 résultats pour « Stéphanie LUC Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2300781_20230220

Administratif

20 février 2023

20 février 2023

Elandishvili, Mzevinar Motsikulashvili, Lasha Gogoladze, Khatia Shubitidze, Valerian Jobava, Neli Tatarishvili, Zaza Karbaia, Inga Yalichava, Zurab Maznishvili, Kathia Janjalashvili, Daniel Burkashvili, Danut Stephan

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2504024_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Cyril Luc, premier conseiller, - les conclusions de Mme Stéphanie Douteaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Gasquet représentant l’EHPAD Général Paul Oddo.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2306562_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Cyril Luc, premier conseiller, - les conclusions de Mme Stéphanie Douteaud, rapporteure publique, - et les observations de Mme A..., représentant la société Progec.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2405351_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Cyril Luc, premier conseiller, - les conclusions de Mme Stéphanie Douteaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Gasquet représentant l’EHPAD Maison de retraite de Beaumont-de-Lomagne.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2405352_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Cyril Luc, premier conseiller, - les conclusions de Mme Stéphanie Douteaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Gasquet représentant l’EHPAD de Mirepoix.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2405353_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Cyril Luc, premier conseiller, - les conclusions de Mme Stéphanie Douteaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Gasquet représentant l’EHPAD Résidence Couserans Pyrénées.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2500170_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Cyril Luc, premier conseiller, - les conclusions de Mme Stéphanie Douteaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2504678_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Le rapport de Mme Brouard-Lucas a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B...

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2400586_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Stéphane Costaglioli, secrétaire général de la préfecture du Loiret, délégation de signature aux fins de signer les décisions litigieuses.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2300342_20230419

Administratif

19 avril 2023

19 avril 2023

A BQ, à M. et Mme AZ, à Mme BU, à la société Crédit du nord SA, à Mme AX, à la SCI Stéphanie la Nacre, à M. BP et Mme BP, à la société MN, à M. CI, à M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2401162_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Stéphane Costaglioli, secrétaire général de la préfecture du Loiret.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2402378_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Stéphane Costaglioli, secrétaire général de la préfecture du Loiret.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2302050_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Mérard, - et les conclusions de Mme Stéphanie Douteaud, rapporteure publique.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2302547_20231108

Administratif

8 novembre 2023

8 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, un mémoire et des pièces complémentaires enregistrés les 20 et 26 février 2023, Mme B A C, représentée par Me Stéphanie Rodrigues Devesas, demande au tribunal

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401843_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Joos, rapporteur public, - et les observations de Me Lucas, substituant Me A..., représentant M. B... A... et de Mme C..., représentant le recteur de l'académie d'Orléans-Tours.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002284_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Il résulte de ces dernières dispositions, lues à la lumière de celles de la directive dont elles ont pour objet d'assurer la transposition et de l'ordonnance C-191/21 du 10 février 2022 rendue par la Cour

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2204161_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Stéphane Le Ray, secrétaire général de l'académie.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2503926_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Cyril Luc, premier conseiller, - les conclusions de Mme Stéphanie Douteaud, rapporteure publique.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2301192_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Cyril Luc, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Stéphanie Douteaud, rapporteure publique.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2302464_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Cyril Luc, premier conseiller, - les conclusions de Mme Stéphanie Douteaud, rapporteure publique.

Source officielle

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