Argoud, rapporteur public, - les observations de Me Punzano, représentant la commune d'Enchastrayes, et de Me Tabarly, représentant la Régie Ubaye Ski. Considérant ce qui suit : 1.

Boidé, rapporteur public, - et les observations de Me Tabary, représentant la société MSC, et de Me Morabito et M. A..., élève avocat, représentant le GPMM.

Argentin, rapporteur public, - et les observations de Me Tabarly, représentant la commune de Marignier. Une note en délibéré a été enregistrée le 21 juin 2021 pour la requérante.

accordé un permis de construire à la société civile immobilière (SCI) Beach pour la réalisation d'une résidence d'habitation de trois logements avec piscine sur un terrain situé 180 boulevard Eric Tabarly

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Driguzzi, greffière d'audience, Mme Baux a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Tabarly, représentant l'association requérante

A a été stagiaire au sein d'une société tarbaise exerçant une activité dans le domaine de l'énergie photovoltaïque. Ainsi, M.

ressort des pièces du dossier que l'acte attaqué est fondé sur un motif tiré de ce que le projet, qui prévoit des antennes de télécommunication situées à moins de 200 mètres du groupe scolaire Eric Tabarly

Callot, rapporteur public ; - les observations de Me Tabarly pour la communauté d'agglomération de Bourg-en-Bresse et de Me Maillard pour M. D. Considérant ce qui suit : 1.

Holzer, - les conclusions de Mme Sorin, rapporteure publique, - et les observations de Me Tabarly, représentant la commune de Nice.

valoir que le requérant a subi une perte de chance, a droit à réparation en raison des démarches menées en vain, au remboursement des frais postaux et des frais de représentation ; - et celles de Me Tabarly

bornant à produire le cahier des clauses techniques particulières applicable au lot en cause dont il ressort seulement à son point 2.2.1 que celui-ci doit poser « une couche calandrée en PVC, du type « Taralay

Les trois enfants ainés des requérants sont scolarisés, d'une part à l'école élémentaire Eric Tabarly à Auray et d'autre part à l'école élémentaire Paul Lanveur à Lorient.

La communauté d'agglomération Val d'Europe Agglomération, venant aux droits du syndicat d'agglomération nouvelle du Val d'Europe, a décidé de réaliser une extension du gymnase " Eric Tabarly " sur le territoire

La notice précise que le projet se compose de deux bâtiments A et B en R+1+combles le long de la route de Rebigue et le long de la rue Eric Tabarly.

11 mai 2023 : - le rapport de Mme Le Guennec, - les conclusions de Mme Sorin, rapporteure publique, - les observations de Me Dan, représentant la société l'Argibois, - les observations de Me Tarbaly

Pour des questions de visibilité et d'interface avec la ville, le Concessionnaire concentrera ces activités sur le quai Tabarly et sur le quai Saint Pierre.

part, que l’opération d’aménagement du port Saint-Roch, qui n’emporte pas création d’un port maritime de commerce, mais prévoit d'aménager un cheminement piéton sur le chemin de halage, place Éric Tabarly

Féral, - les conclusions de Mme Mathé, rapporteure publique, - et les observations de Me Tabarly, représentant la SAS Trophy, et de Mme A représentant le préfet des Yvelines.

du Luc en Provence a délivré une décision de non-opposition à déclaration préalable à la SCI Des Coquelicots pour la construction d'une piscine, et d'un local technique sur un terrain situé Quartier Tabarry

Heintz, rapporteur public, - et les observations de Me Tabarly, représentant la commune de Voiron. Les requérants, présents, n'ont pas souhaité présenter d'observations.