CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

4 089 résultats pour « Thos »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 1

DTA_2600771_20260302

Administratif

2 mars 2026

2 mars 2026

E... auraient pu être électeurs dans la commune de Thiers ; - et les observations de Mme I..., sous-préfète de Thiers, qui a repris le contenu des écritures du mémoire en défense.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2200737_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Par une décision n° 457471 du 18 février 2022, le Conseil d’Etat a rejeté le pourvoi de la société THD 64 à l’encontre de cette ordonnance.

Source officielle
TA

juge unique (2)

DTA_2309222_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

B A demande au tribunal d'annuler la décision du 9 octobre 2023 par laquelle le préfet du Pas-de-Calais a procédé à l'invalidation de l'épreuve générale théorique de son permis de conduire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2500784_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

B C et de tous les occupants sans droit ni titre installés sur la parcelle cadastrée AX-309 dit " D " située avenue du Progrès à Thiers (63).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2503699_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

, en ce compris les délibérations autorisant la prise de participation ; tous documents relatifs aux contrats en cours conclus avec la société d’économie mixte locale Orne THD et, le cas échéant, les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2100393_20231227

Administratif

27 décembre 2023

27 décembre 2023

Dans son courriel, la société THD 64 joignait le titre de perception n° 02 contesté. 6.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2500603_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

A s'est présenté le 19 septembre 2023 à l'épreuve théorique générale du permis de conduire, organisée au centre Point Code de Poitiers et a obtenu un résultat favorable.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2402408_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la société Immo Thot SAS.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2309060_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête du fonds d'investissement The New Economy Fund.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2502411_20260126

Administratif

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Le Thor au titre des dispositions de l’article L. 761 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2204569_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

La société Eure Normandie THD est venue aux droits du groupement attributaire.

Source officielle
TA

Juge unique (Chambre 1)

DTA_2502456_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

de son épreuve théorique générale du permis de conduire pour fraude et l’a invitée à présenter ses observations.

Source officielle
TA

Juge unique (Chambre 1)

DTA_2403459_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

de son épreuve théorique générale du permis de conduire pour fraude et l’a invitée à présenter ses observations.

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2207815_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

rouge (Thunnus thynnus) dans le cadre du plan pluriannuel de reconstitution des stocks de thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée pour l'année 2022.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2209674_20230424

Administratif

24 avril 2023

24 avril 2023

Dans ces conditions, rien ne s'oppose à ce qu'il soit donné acte du désistement de la société The Gaiety.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400553_20251027

Administratif

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 août 2024, la SARL The Yellow, représentée par son gérant, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2202271_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 avril 2022, l’association the Templars on the Road, M. D... A..., M. C...

Source officielle
TA

Cellule juge unique

DTA_2305809_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

A... demande l’annulation , le préfet du Tarn lui a retiré le bénéfice de la réussite à ces épreuves théoriques générales. Sur les conclusions à fin d’annulation : 2.

Source officielle
TA

Juge unique - 2ème chambre

DTA_2400898_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

A..., représentée par Me Parison, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 19 février 2024 par laquelle le préfet de l’Aube a retiré sa réussite à l’épreuve théorique générale de son permis

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2402177_20241120

Administratif

20 novembre 2024

20 novembre 2024

B, résidant à Mâcon, a réussi le 3 octobre 2022 l'épreuve théorique générale du permis de conduire.

Source officielle

Page 3 sur 205

← PrécédentSuivant →