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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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4 ème Chambre
DTA_2405217_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
La commune du Petit-Quevilly n’était pas représentée. Considérant ce qui suit : 1. Mme A...
Source officielle5ème Chambre
DTA_2405296_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Aux termes de l’article 4 du même arrêté : « La circulation d'un petit train routier touristique est soumise à autorisation préfectorale, dénommée « arrêté préfectoral relatif à la circulation d'un petit
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2304112_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
; 2°) de condamner le CH du Bois-Petit à lui verser la somme totale de 20 187 euros en réparation des préjudices résultant de sa maladie imputable au service ; 3°) de mettre à la charge du CH du Bois-Petit
Source officielle3ème Chambre
DTA_2205054_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
" La Petite Cantoche ", à 22 heures, tous les jours de la semaine, pour une durée de six mois.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2210159_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
La société Petit Philippe et Nathalie demande au tribunal de prononcer la décharge de cette imposition. 2.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300240_20240708
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 25 octobre 2023, l'EPLE Collège Petit Manoir conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2404576_20240808
8 août 2024
8 août 2024
ORDONNE : Article 1er : La requête de la SARL Société des Petits Trains d'Argelès (Trainbus) est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2303447_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
trains ; -d'autoriser la circulation des attelages de petits trains exploités par la société Trainbus sur la voie spécialement dédiée à la circulation des petits trains ; 5°) de mettre à la charge de
Source officielle4ème chambre
DTA_2407386_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Le 22 octobre 2024, la commune a émis à l’encontre de la société des petits trains d’Argelès, dite Trainbus, exploitant une activité privée de transport touristique par petits trains, un avis des sommes
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2412442_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Article 3 : Les conclusions du SIAH des vallées du Croult et du petit Rosne présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle3ème chambre
DTA_2001071_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
La SCI du Puy Petit, dont M.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2504194_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Argelès-sur-Mer en date du 5 juin 2025 soumettant à autorisation préalable l’exploitation d’un petit train touristique circulant sur la voie publique municipale. 2.
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2500130_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Il soutient que la commune de Petit-Bourg fait preuve d’inertie dans l’exécution de ce jugement.
Source officielle3ème chambre
DTA_2202891_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Les conclusions présentées à ce titre par la société Le Petit Marché doivent dès lors être rejetées. 7.
Source officielleJuge unique chambre 2
DTA_2200479_20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
D E C I D E : Article 1er : La requête de la SARL La petite Marie est rejetée.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100247_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
sur la parcelle AM 124 dans le cadre du programme de renouvellement urbain de la commune de Petit-Bourg qui a pour " ambition de redynamiser son centre bourg ".
Source officielle1ère Chambre
DTA_2104365_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
B a présenté une demande indemnitaire, rejetée par courrier du maire de Petite-Forêt du 20 avril 2021.
Source officielle6ème chambre
DTA_2111432_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Par courriers des 14 mai et 7 août 2020, la société Petit Forestier Location a présenté des observations écrites.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2302417_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
Petit Chaalis à Senlis (60300) ; * Parcelle cadastrée 60612 AE 57 sise 8 rue du Petit Chaalis, appartenant à M.
Source officielle12eme chambre
DTA_1904657_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Par un courrier du 30 novembre 2018, le maire de Petit-Mars a informé M.
Source officiellePage 3 sur 824
LES PETITS PAILLOUX
02/08/2026
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SOCIETE HOTELIERE "LA PETITE PLACE - VERSAILLES"
02/08/2026
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PETIT, Olivier, Michel, Jean-Marie
Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire SELARL CHARLENE LOUVEAU prise en la personne de Maître Charlène LOUVEAU 21, bis rue de Buffon - 76000 Rouen . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
02/08/2026
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CABINET PETITGIRARD
02/08/2026
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Ma Petite Cabane
02/08/2026
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