Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2303725_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
du lot n° 10 « Revêtement des sols – Carrelage – Faïence » du marché de construction du centre d’incendie et de secours de Biganos, à titre principal, à la somme, à son crédit, de 19 125,17 euros, à titre
Source officielle4ème Chambre
DTA_2013250_20240719
19 juillet 2024
19 juillet 2024
des sols, appelé " Soil Wetness Index " (SWI), visant à évaluer la réserve en eau d'un sol à un niveau superficiel (deux mètres de profondeur) par rapport à sa réserve optimale.
Source officielle2ème chambre
DTA_2001226_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
La teneur en eau des sols est représentée par le paramètre SWI (soil wetness index) qui est un indice d'humidité des sols superficiels, intégrant l'humidité de la zone racinaire et de la zone profonde.
Source officielle2ème chambre
DTA_2400064_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sollier, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2400078_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sollier, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2400107_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sollier, - les conclusions de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104778_20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
Ce modèle intègre un paramètre de teneur en eau des sols mesuré par l'index SWI (Soil Wetness Index), permettant de ne pas prendre en compte les seuls critères météorologiques de pluviométrie.
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2318132_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
; - la décision de marquage au sol est illégale car elle ne respecte pas la charte locale.
Source officielle10eme Chambre
DTA_2411889_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
, la notice explicative mentionne des parkings en sous-sol.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2200338_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
mât en béton ainsi que son prolongement en acier sans distinguer les éléments fixés à perpétuelle demeure de ceux qui peuvent être démontés sans altération du mât et des autres éléments de l'ouvrage.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203565_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Le niveau d'humidité des sols superficiels est établi d'après un indice d'humidité des sols, couramment appelé indice SWI (Soil Wetness Index), qui représente, sur une profondeur d'environ deux mètres,
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300654_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Il soutient que : - la requête en annulation de la SARL Corsica Sole 21, dirigée contre l'arrêté attaqué du 7 septembre 2023, a perdu son objet puisque, en cours d'instance, il a retiré cette décision
Source officielle6ème Chambre
DTA_1500743_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
de son marché ; 2°) de condamner solidairement les sociétés A.U.A Novarina Thépenier et associés, le BET Huguet, la société Esba, la société Ecohal, la société Sols Conforts, la compagnie Générali
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2315751_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
, du local poubelle de la cage d'escalier, ainsi que des odeurs nauséabondes, la salissure des sols et l'insalubrité des locaux communs ; -un rapport établi à ses frais par la société SOA a confirmé
Source officielle6ème Chambre
DTA_2305417_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
à invoquer la réponse au député Leroy du 7 mars 2017 n°57044 selon laquelle les structures porteuses de panneaux photovoltaïques ne sont imposables à la taxe foncière que lorsqu'elles sont fixées au sol
Source officielle2ème chambre
DTA_2202634_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
des sols, appelé " Soil Wetness Index " (SWI), visant à évaluer la réserve en eau d'un sol à un niveau superficiel (deux mètres de profondeur) par rapport à sa réserve optimale.
Source officielle4ème chambre
DTA_2104924_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
et avec le sol (ruissellement des précipitations et drainage dans le sol).
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2401446_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
, représentée par Me Henochsberg, demande au tribunal : 1°) d'arrêter le décompte général et définitif du marché public portant sur la construction d'un bâtiment pour le laboratoire d'analyse des sols
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2408785_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
’il avait passé son véhicule à un ami, M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2307152_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
socle témoigne d'une véritable occupation du sol, attestant du caractère non aisément démontable de l'antenne ; l'emprise au sol d'une antenne relais de téléphonie mobile doit être appréciée en tenant
Source officiellePage 3 sur 3076
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