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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2411805_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Jean-Pascal Chenevey, président-rapporteur, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2412833_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Thierry Besse, président-rapporteur, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, Mme Marie Chapard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 octobre 2025.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2306674_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2425058_20250219

Administratif

19 février 2025

19 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 septembre 2024, le syndicat des copropriétaires du 27, rue du Clos dans le 20ème arrondissement de Paris, représenté par Me Chamard, demande

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2225835_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Par un mémoire, enregistré le 12 janvier 2023, la société Tersen représentée par Me Chamard-Sablier fait part de ses protestations et réserves d'usage. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2507958_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Thierry Besse, président-rapporteur, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, Mme Marie Chapard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mars 2026.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2508757_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

Thierry Besse, président-rapporteur, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, Mme Marie Chapard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mars 2026.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2508758_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

Thierry Besse, président-rapporteur, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, Mme Marie Chapard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mars 2026.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501597_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Thierry Besse, président-rapporteur, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 octobre 2025.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2504558_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Thierry Besse, président-rapporteur, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, Mme Marie Chapard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 janvier 2026.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2310049_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 avril 2025. La rapporteure, M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2304012_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Il ressort des pièces médicales produites au dossier que les lésions provoquées par l’accident du 13 janvier 2022 consistent en une entorse grave et une fracture de Chopart au pied gauche diagnostiquées

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2306026_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Jean-Pascal Chenevey, président, - Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, - Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 avril 2025.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2505108_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Thierry Besse, président-rapporteur, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, Mme Marie Chapard, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2206747_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 novembre 2023.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200354_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Claude Deniel, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 avril 2023.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2110419_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 octobre 2023.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2309280_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Jean-Pascal Chenevey, président, - Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, - Mme Marie Chapard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 avril 2025.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2309512_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Thierry Besse, président, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Marie Chapard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mai 2026. La rapporteure, M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402734_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 mai 2025. La rapporteure, M.

Source officielle

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CHOPARD SAINT BARTHELEMY SARL

SIREN 403434426Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de basse-terre

03/09/2026

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Dépôts des comptes

CHOPARD MOTORCYCLE 21

SIREN 983478199Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

31/08/2026

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Dépôts des comptes

CHOPARD KBC

SIREN 940788219Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

31/08/2026

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Modifications diverses

ESPACES VERTS CHOPARD

SIREN 398552414Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

09/08/2026

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Dépôts des comptes

Chopard Maxime Taxi

SIREN 891266660Greffe du Tribunal de Commerce de melun

07/08/2026

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