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1 078 résultats pour « surveillance après intervention chirurgicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2305085_20250709

Administratif

9 juillet 2025

9 juillet 2025

chirurgicale, qui n’a été réalisée que le lendemain, était à ce stade nécessaire.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_1901839_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

si le risque en question ne pouvait advenir que par l'effet d'un geste chirurgical contraire aux bonnes pratiques médicales. 8.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2003600_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Il a été pris en charge M le centre hospitalier de Roanne à compter de cette date et y a subi plusieurs autres interventions chirurgicales en 2011 et 2012. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301474_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Les experts ont également relevé que le comportement de l’équipe médico-chirurgicale avait été globalement conforme aux règles de l’art et aux données acquises de la science en ce qui concerne tant le

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2205164_20250828

Administratif

28 août 2025

28 août 2025

Par un mémoire en intervention, enregistré le 29 décembre 2022, la caisse primaire d'assurance maladie du Bas-Rhin déclare ne pas s'opposer à la mesure d'expertise demandée par M. E.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2006224_20230403

Administratif

3 avril 2023

3 avril 2023

Suite à cette intervention chirurgicale, et dès son réveil, Mme B a signalé des difficultés motrices du membre inférieur, présentant une paralysie complète et immédiate du nerf sciatique poplité externe

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2102765_20240503

Administratif

3 mai 2024

3 mai 2024

Il résulte de l'instruction, notamment du rapport d'expertise, que l'hématome intrarachidien est la conséquence de l'intervention chirurgicale subie par M. E le 26 décembre 2017.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300267_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Il a ensuite été transféré au service ORL de l'hôpital Lariboisière de Paris où il a subi des interventions chirurgicales pour traiter l'infection dont il était atteint. 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2403877_20240819

Administratif

19 août 2024

19 août 2024

code de justice administrative : 1°) d'ordonner une expertise, confiée à un expert en gynécologie, relative aux conditions de sa prise en charge au sein du CHU de Saint-Etienne à compter de l'intervention

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2510744_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

C..., qui a levé le secret médical le concernant en produisant diverses pièces relatives à son état de santé, souffre de problèmes cardiaques qui ont nécessité une intervention chirurgicale en janvier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2503189_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Ce critère est rempli si elles ne peuvent effectuer aucun déplacement seules, y compris après apprentissage.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2001652_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Mme C subira une intervention chirurgicale mais sans évolution favorable. Elle sera prise en charge au centre de rééducation fonctionnelle Emile Durkheim à Golbey jusqu'à son décès en janvier 2018.

Source officielle
TA

Juge unique - 2ème chambre

DTA_2401229_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Ce critère est rempli si elles ne peuvent effectuer aucun déplacement seules, y compris après apprentissage.

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2401512_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

ou a besoin d'une surveillance régulière ().

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2300201_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

E a été victime d'une importante chute de laquelle a résulté un traumatisme cranio-encéphalique grave ainsi qu'un coma prolongé, ayant nécessité deux interventions chirurgicales, dont une cranioplastie

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2200637_20240515

Administratif

15 mai 2024

15 mai 2024

Le scanner des membres inférieurs montrait une collection hématique à droite, sans indication chirurgicale de drainage, après avis des chirurgiens vasculaires, en l'absence d'argument franc clinique ou

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2302035_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

chirurgicale, programmée au mois d'avril 2023 et réalisée le 4 août suivant, afin de procéder à la pose d'une gastrostomie.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2202097_20250414

Administratif

14 avril 2025

14 avril 2025

chirurgicale de reprise du 26 janvier 2015, à l'origine d'une arachnoïde kystique évolutive, ne résulte pas d'une faute commise par l'équipe médicale du CHRU de Tours.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2105712_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

chirurgicale qu'elle a subie le 6 septembre 2019, laquelle concerne une lomboradiculalgie chronique prédominante à gauche qui a d'ailleurs été prise en compte par le médecin expert pour déterminer la

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2001407_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Après un suivi clinique sans anomalie significative, Mme F s'est présentée au centre hospitalier universitaire (CHU) d'Amiens-Picardie le jour du terme théorique et après une consultation normale, a été

Source officielle

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