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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2205002_20260206
6 février 2026
6 février 2026
boisement de frênes, pour l’essentiel à l’intérieur de la parcelle, si bien que les éléments végétaux à cet endroit peuvent correspondre à une qualification de « landes ou boisements », pour reprendre la légende
Source officielle1ère chambre
DTA_2103041_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Le pétitionnaire a joint à son dossier de déclaration préalable plusieurs plans (de situation, cadastral, photographie aérienne) dont l'un, annoté et légendé, permettant de voir le linéaire concerné par
Source officielle2ème chambre
DTA_2103634_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
La prévention de risques de mouvement de terrain est intégrée au plan local d'urbanisme par le biais de l'identification d'un périmètre figurant sous la légende " zone de prévention ". / Les terrains situés
Source officielle2ème chambre
DTA_2400311_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
. / Les représentations des axes d’écoulement sur les documents graphiques du règlement figurant sous la légende « les périmètres de risques » ont une valeur indicative et doivent être comparées à la réalité
Source officielle1ère chambre
DTA_2307964_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jordan-Selva, - les conclusions de Mme Lecard, rapporteure publique, - et les observations de Me Elsaesser, avocate, représentant
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2403167_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
2025, les sociétés MMA Iard et MMA Iard Assurances mutuelles, assureurs de la société CTI BAT, de la société Patrick Barrois, de la société Leluan Map et de la société Cerfinor, représentées par Me Lejard
Source officielle1ère chambre
DTA_2402605_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Deffontaines, - les conclusions de Mme Lecard, rapporteure publique, - les observations de Me Bonnarel, avocat de M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2406274_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
modifié comportent un bilan végétal recensant 37 arbres viables, la conservation de 10 arbres, la plantation de 37 arbres, dont l’essence et la taille sont précisés au sein d’un tableau ainsi qu’en légende
Source officielle2ème chambre
DTA_2406589_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Le schéma qui accompagne cette OAP matérialise le sens de la pente, de l’ordre de 20 % d’ouest en est, ainsi qu’une ligne nord-sud en limite d’espace à vocation d’habitat et en haut de pente, légendée
Source officielle5ème Chambre
DTA_2408513_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
. - Le déclarant produit : - un plan de situation du cadastre dans un rayon de 100 mètres autour de l'installation ; - un plan d'ensemble à l'échelle de 1/200 au minimum, accompagné de légendes et, au
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2303645_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
Dujardin, rapporteur public ; - les observations de Me Levery, représentant les requérants ; - les observations de Me Zaoui-Taïeb, représentant le CH de Verneuil-sur-Avre.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2302160_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Par ailleurs, le dossier de demande de permis précise que le terrain d’assiette a une superficie totale de 9 547 m² tandis que la légende du plan de masse joint au dossier de demande indique une emprise
Source officielle2ème chambre
DTA_2309838_20250206
6 février 2025
6 février 2025
La seule circonstance, relevée par les requérants, que le plan joint au contrat de bail mentionné au point 5 comporte la mention, en légende d'un rectangle hachuré en rouge " surface totale louée Cellnex
Source officielle6ème Chambre
DTA_2300292_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
B... et Mme A... produisent une carte cadastrale établie par Carcassonne Agglo, non datée et non légendée à l’appui de leur allégation selon laquelle le réseau public d’eau potable qui dessert la salle
Source officielle1ère chambre
DTA_2201447_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jordan-Selva, - les conclusions de Mme Lecard, rapporteure publique, - et les observations de Me Diaby, avocat, représentant
Source officielle1ère Chambre
DTA_2211604_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
méconnaît l'article Ua 4.4 du règlement du plan local d'urbanisme dès lors qu'il résulte du plan de rez-de-chaussée que l'entrée dudit local est identifiée à côté de l'entrée du bâtiment A, alors que la légende
Source officielle4ème chambre
DTA_2201950_20231002
2 octobre 2023
2 octobre 2023
l'administration n'établit pas que le véhicule BMW 740 aurait été cédé à un prix minoré ; - le véhicule Lincoln Continental a fait l'objet d'un transfert de propriété administrative à la société JEB Legend
Source officielle4ème chambre
DTA_2203738_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
au GIP Maison départementale des personnes handicapées de Lot-et-Garonne deux résultats d’examen de biologie médicale d’hormonologie, en date du 30 juin 2022 et du 6 juillet 2022 qui comportent une légende
Source officielle6ème Chambre
DTA_2210048_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
. / Le document graphique fait apparaître l’emplacement réservé, sa destination, sa superficie et son bénéficiaire étant consigné en légende de ce document. / (...) ». 16.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201014_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
" Crozet - Villeneuve " prévoit, dans son schéma de principe, une représentation graphique d'élongation sud-est nord-ouest pour l'orientation des faitages des habitats de type petits collectifs, la légende
Source officiellePage 32 sur 42