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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
9ème chambre
DTA_2410076_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
de l’article 2.5.3.3 du PLUi de GPSEO, il est constant que les plans de façade PC5 sont de nature à permettre de vérifier cette hauteur dans la mesure où ils indiquent les cotes altimétriques à la médiane
Source officielle6ème Chambre
DTA_2304306_20260227
27 février 2026
27 février 2026
Cas des terrains en pente (pente moyenne supérieure ou égale à 2%) : Pour les terrains en pente, les façades des bâtiments sont divisées en sections de 30 m maximum, la hauteur est mesurée au point médian
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2017652_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
J " se situent très en-dessous de la médiane de notoriété des journaux mais ont une très bonne visibilité " et que les " publications des équipes de M. H et M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2202335_20250127
27 janvier 2025
27 janvier 2025
trois pour l'exercice 2018, puis déterminé le prix au m² de chaque terme de comparaison, calculé pour chaque exercice la moyenne de ces prix (6 932 euros pour 2017 et 6 990 euros pour 2018) et leur médiane
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102055_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
A que l'intervention chirurgicale de rétablissement de la continuité digestive de l'intéressé du 7 février 2017 n'a pas été réalisée dans le cadre d'une laparotomie médiane, ce qui n'a pas permis, à défaut
Source officielle4ème Chambre
DTA_2304155_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
l’arrachage des vignes ; - la servitude de passage de 10 mètres ne doit être obstruée par aucun végétal or, dans sa partie Sud-Est, les premiers ceps de vigne sont à moins de 5 mètres de la ligne médiane
Source officielle5ème Chambre
DTA_2303143_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
travail survenu le 6 janvier 2021 au cours duquel il a subi un écrasement de son avant-bras gauche entraînant une fracture ouverte du radius ainsi qu'un délabrement musculaire et une contusion du nerf médian
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202766_20220829
29 août 2022
29 août 2022
cependant valoir, pour contester son accès effectif à un traitement approprié, que leur coût mensuel s'élèverait à une somme d'un montant équivalent à environ 88 euros, représentant 40% du salaire médian
Source officielle1ère chambre
DTA_2200691_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
urgences, Mme B a consulté aux urgences de l'hôpital de Bayeux et y a été hospitalisée du 28 mai au 31 mai 2013, où elle a subi plusieurs scanners mettant en évidence " une petite hémorragie frontale para médiane
Source officielle1ère chambre
DTA_2101648_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Ce plafond est porté à 7,5 % pour les communes dont le potentiel fiscal par habitant est supérieur ou égal à 150 % du potentiel fiscal médian par habitant sur l'ensemble des communes soumises au prélèvement
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101433_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
dominante classique vouée à perdurer, c'est-à-dire une séquence composée à majorité de petits immeubles de rapport, hôtels particuliers ou 3 " fenêtres marseillais " et constituant un front bâti d'hauteur médiane
Source officielle4ème chambre
DTA_2102996_20240212
12 février 2024
12 février 2024
En outre, selon les données de l'observatoire des loyers de la fédération nationale de l'immobilier (FNAIM) de janvier 2018, au troisième trimestre 2017, le loyer médian était de 12,8 euros le m² en périphérie
Source officielle4ème chambre
DTA_2103003_20240212
12 février 2024
12 février 2024
En outre, selon les données de l'observatoire des loyers de la fédération nationale de l'immobilier (FNAIM) de janvier 2018, au troisième trimestre 2017, le loyer médian était de 12,8 euros le m² en périphérie
Source officielle8ème chambre
DTA_2103040_20230223
23 février 2023
23 février 2023
financiers et qu'il ressortait des pièces du marché que la rénovation impliquait l'accompagnement par des experts du contrôle technique et notamment du SSI ; - la requérante a obtenu une note dans la médiane
Source officielle2ème Chambre
DTA_2402791_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
architecturale à dominante classique vouée à perdurer est « composée d'une majorité de petits immeubles de rapport, hôtels particuliers, 3 "fenêtres marseillais" constituant un front bâti de hauteur médiane
Source officielle5ème chambre
DTA_2405263_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
coupe du dossier de permis de construire, que la hauteur maximale du bâtiment, définie comme la différence d'altitude maximale admise entre le point le plus haut du sommet de l’acrotère et le point médian
Source officielleMSS 6ème chambre M. LE BONNIEC
DTA_2300288_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
C6-C7 sur arthrose évoluée avec une discopathie étagée, notamment en C5-C6 et C6-C7 », que « l'EMG des membres supérieurs du 30 juillet 2018 fait état d'une atteinte sévère sensitivomotrice du nerf médian
Source officielle7ème Chambre
DTA_2115742_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
Le 25 septembre 2018, à la suite d’un angioscanner réalisé à la clinique des jockeys à Chantilly, l’implant a été localisé au niveau du segment externe du lobe médian du poumon et plus précisément dans
Source officielle6ème Chambre
DTA_1809753_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Si les requérants soutiennent que l'utilisation des médianes est de nature à minimiser l'impact des éoliennes en majorant le niveau sonore résiduel, il résulte de l'instruction que la méthodologie mise
Source officielle4ème chambre
DTA_2302881_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
En premier lieu, la requérante soutient qu'elle avait vocation à intégrer des postes de recherche et de développement au sein de grandes entreprises de l'image et que, dans ce domaine, le salaire médian
Source officiellePage 32 sur 41