CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2511905_20260430
30 avril 2026
’un scanner abdomino-pelvien a été réalisé, lequel a mis en évidence un pneumopéritoine massif et une performation de l’angle colique gauche ; - une opération de reprise a été réalisée à l’hôpital Edouard
Reconduites à la frontière
DTA_2600292_20260212
12 février 2026
C... le 19 septembre 2024, postérieurement aux courriers produits en défense, mentionnait une adresse au « 2, rue Edouard Calame, 88000, Épinal », à laquelle les services préfectoraux ont d’ailleurs envoyé
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2506289_20250325
25 mars 2025
Copie en sera adressée à, Mesdames Flore, Marie-Aurore et Isabelle Pellissier de Feligonde et Messieurs Benoît et Edouard Pellissier de Feligonde. Fait à Paris, le 25 mars 2025.
5e Section - 4e Chambre
DTA_2500865_20250711
11 juillet 2025
A..., représenté par Me Edouard Bera, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté du 30 octobre 2024 par lequel le préfet
DTA_2303947_20231025
25 octobre 2023
ORDONNE : Article 1er : Le docteur C A, domicilié au SAMU/SMUR de Lyon - Hôpital Edouard Herriot à Lyon cedex 03 (69437), est désigné comme expert avec pour mission de : 1°) se faire communiquer tous
8ème chambre
DTA_2306207_20250422
22 avril 2025
Enfin, l'argumentation avancée par les HCL en défense, qui ne conteste pas valablement le contexte de surcharge de travail dans l'unité E4 de l'hôpital Edouard Herriot le 18 novembre 2022, fondée sur une
2e Section - 1re Chambre
DTA_2213889_20240611
11 juin 2024
Edouard et Benno Feingold détiennent respectivement 49,9% et 49,86% des droits de vote dans les assemblées générales de la société Centre de loisirs étoile, 48,5% et 48,5% des droits de vote dans les assemblées
ELOIGNEMENT
Union européenne du 16 février 2017, C. K., H. F. et A. Sc/Republika Slovenija
DTA_2207391_20221007
7 octobre 2022
B souffre d'une maladie rénale chronique terminale, en raison de laquelle il a été hospitalisé du 28 juin au 21 juillet 2022 dans le service de néphrologie de l'hôpital Edouard Herriot de Lyon et qui implique
JU 9ème chambre
DTA_2204977_20220923
23 septembre 2022
Il résulte du certificat médical du Dr B, praticien hospitalier du service de néphrologie de l'hôpital Edouard Herriot de Lyon, que Mme C est atteinte d'une insuffisance rénale nécessitant un suivi régulier
DTA_2309034_20231102
2 novembre 2023
Toutefois, les certificats de passage à l'hôpital Edouard Herriot de Lyon produits n'attestent pas qu'il est atteint de cette affection de longue durée, ni qu'il souffrirait d'une pathologie nécessitant
Reconduite à la frontière
DTA_2404436_20241121
21 novembre 2024
Erick Muland de Lik, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 6 novembre 2024 par lequel la préfète de l'Oise l'a assigné à résidence pour une durée de quarante-cinq jours au 39 boulevard Edouard
1ère chambre
DTA_2412874_20250225
25 février 2025
B A, au préfet des Hauts-de-Seine et à Me Edouard Bera Copie en sera transmise au ministre d'Etat, ministre de l'intérieur.
URGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2300845_20230414
14 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er mars 2023, Mme F A E, représentée par Me Pierre-Edgard Bayonne, demande au tribunal : 1) d'annuler l'arrêté du 16 décembre 2022 de la
7ème chambre
DTA_2108474_20230127
27 janvier 2023
au visage occasionnant une blessure sévère qui a conduit à sa prise en charge au poste de secours de la Croix Rouge, installé à l'angle Nord de la place Bellecour, puis à son admission à l'hôpital Edouard
DTA_2600007_20260126
26 janvier 2026
A... n’établit pas que les modalités de contrôle de son assignation à résidence, lui imposant une présentation tous les jours aux services de la gendarmerie nationale situés 63 place Antonin Chastel à
2ème chambre
DTA_2304871_20260212
Considérant ce qui suit : Mme B..., adjointe technique principal de 2ème classe des établissements d’enseignement, affectée au sein du Lycée Geneviève De Gaulle-Anthonioz à Milhaud, a transmis une déclaration
DTA_2509811_20251017
17 octobre 2025
Elle soutient également avoir sollicité un suivi psychologique auprès de l’Hôpital Edouard-Herriot en raison des diverses violences subies au cours de sa vie.
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2511064_20251110
10 novembre 2025
un arrêté du 10 juillet 2019 accordé à la SCI 3D un permis de construire un bâtiment comprenant dix-sept logements sur la parcelle cadastrée section AV n°421 située entre l’avenue Gambetta et la rue Edouard
DTA_2515942_20260310
10 mars 2026
soutient que sa situation de vulnérabilité est caractérisée par son état de santé et produit différents éléments médicaux justifiant qu’elle a été admise à plusieurs reprises aux urgences de l’hôpital Edouard
DTA_2520887_20251211
11 décembre 2025
(chirurgie gynécologique et obstétrique) exerçant à l’Institut Gustave Roussy Cancer Campus - Grand Paris sis 114, rue Edouard Vaillant à Villejuif (94800) et Mme A... C...
Page 33 sur 43
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.