CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

842 résultats pour « Antonio-Eduardo »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2511905_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

’un scanner abdomino-pelvien a été réalisé, lequel a mis en évidence un pneumopéritoine massif et une performation de l’angle colique gauche ; - une opération de reprise a été réalisée à l’hôpital Edouard

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2600292_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

C... le 19 septembre 2024, postérieurement aux courriers produits en défense, mentionnait une adresse au « 2, rue Edouard Calame, 88000, Épinal », à laquelle les services préfectoraux ont d’ailleurs envoyé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2506289_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Copie en sera adressée à, Mesdames Flore, Marie-Aurore et Isabelle Pellissier de Feligonde et Messieurs Benoît et Edouard Pellissier de Feligonde. Fait à Paris, le 25 mars 2025.

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2500865_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

A..., représenté par Me Edouard Bera, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté du 30 octobre 2024 par lequel le préfet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2303947_20231025

Administratif

25 octobre 2023

25 octobre 2023

ORDONNE : Article 1er : Le docteur C A, domicilié au SAMU/SMUR de Lyon - Hôpital Edouard Herriot à Lyon cedex 03 (69437), est désigné comme expert avec pour mission de : 1°) se faire communiquer tous

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2306207_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

Enfin, l'argumentation avancée par les HCL en défense, qui ne conteste pas valablement le contexte de surcharge de travail dans l'unité E4 de l'hôpital Edouard Herriot le 18 novembre 2022, fondée sur une

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2213889_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

Edouard et Benno Feingold détiennent respectivement 49,9% et 49,86% des droits de vote dans les assemblées générales de la société Centre de loisirs étoile, 48,5% et 48,5% des droits de vote dans les assemblées

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

Union européenne du 16 février 2017, C. K., H. F. et A. Sc/Republika Slovenija

DTA_2207391_20221007

Administratif

7 octobre 2022

7 octobre 2022

B souffre d'une maladie rénale chronique terminale, en raison de laquelle il a été hospitalisé du 28 juin au 21 juillet 2022 dans le service de néphrologie de l'hôpital Edouard Herriot de Lyon et qui implique

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2204977_20220923

Administratif

23 septembre 2022

23 septembre 2022

Il résulte du certificat médical du Dr B, praticien hospitalier du service de néphrologie de l'hôpital Edouard Herriot de Lyon, que Mme C est atteinte d'une insuffisance rénale nécessitant un suivi régulier

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2309034_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Toutefois, les certificats de passage à l'hôpital Edouard Herriot de Lyon produits n'attestent pas qu'il est atteint de cette affection de longue durée, ni qu'il souffrirait d'une pathologie nécessitant

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2404436_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Erick Muland de Lik, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 6 novembre 2024 par lequel la préfète de l'Oise l'a assigné à résidence pour une durée de quarante-cinq jours au 39 boulevard Edouard

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2412874_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

B A, au préfet des Hauts-de-Seine et à Me Edouard Bera Copie en sera transmise au ministre d'Etat, ministre de l'intérieur.

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2300845_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er mars 2023, Mme F A E, représentée par Me Pierre-Edgard Bayonne, demande au tribunal : 1) d'annuler l'arrêté du 16 décembre 2022 de la

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2108474_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

au visage occasionnant une blessure sévère qui a conduit à sa prise en charge au poste de secours de la Croix Rouge, installé à l'angle Nord de la place Bellecour, puis à son admission à l'hôpital Edouard

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2600007_20260126

Administratif

26 janvier 2026

26 janvier 2026

A... n’établit pas que les modalités de contrôle de son assignation à résidence, lui imposant une présentation tous les jours aux services de la gendarmerie nationale situés 63 place Antonin Chastel à

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2304871_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Considérant ce qui suit : Mme B..., adjointe technique principal de 2ème classe des établissements d’enseignement, affectée au sein du Lycée Geneviève De Gaulle-Anthonioz à Milhaud, a transmis une déclaration

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2509811_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Elle soutient également avoir sollicité un suivi psychologique auprès de l’Hôpital Edouard-Herriot en raison des diverses violences subies au cours de sa vie.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2511064_20251110

Administratif

10 novembre 2025

10 novembre 2025

un arrêté du 10 juillet 2019 accordé à la SCI 3D un permis de construire un bâtiment comprenant dix-sept logements sur la parcelle cadastrée section AV n°421 située entre l’avenue Gambetta et la rue Edouard

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2515942_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

soutient que sa situation de vulnérabilité est caractérisée par son état de santé et produit différents éléments médicaux justifiant qu’elle a été admise à plusieurs reprises aux urgences de l’hôpital Edouard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2520887_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

(chirurgie gynécologique et obstétrique) exerçant à l’Institut Gustave Roussy Cancer Campus - Grand Paris sis 114, rue Edouard Vaillant à Villejuif (94800) et Mme A... C...

Source officielle

Page 33 sur 43

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.