Oliva-Germain La République mande et ordonne au haut-commissaire de la République en Polynésie française en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies

Oliva-Germain La République mande et ordonne au haut-commissaire de la République en Polynésie française en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies

Oliva-Germain La République mande et ordonne au haut-commissaire de la République en Polynésie française en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies

Oliva-Germain La République mande et ordonne au haut-commissaire de la République en Polynésie française en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies

Oliva-Germain La République mande et ordonne au haut-commissaire de la République en Polynésie française en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies

Jean-Michel AA, Olivier J, Alexandre N, Dominique I, Gérard Y et Didier D, ainsi que de Mme M F.

A B, représenté par Me Vignon-Ollive, demande au juge des référés d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L.521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de la

La seule exploitation d'oliviers ne peut suffire à établir un intérêt historique ou artistique, alors que le lien fonctionnel entre le Grand Mas et cette parcelle n'est plus matériellement établi.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 juin 2025, Mme A..., représentée par Me Ollivier, demande au tribunal : d'annuler la décision implicite par laquelle la préfète de l'Isère

Le premier vice-président, Olivier B...

Le président de la 4ème Chambre, signé Olivier LEMAIRE La République mande et ordonne au préfet de la Somme, en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Le magistrat désigné, Olivier Di C

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à M. olivier A. Fait à Amiens, le 16 mars 2023. Le président de la 3ème chambre, signé S.

Le président de la 4ème Chambre, Signé, Olivier LEMAIRE La République mande et ordonne au préfet de la Somme, en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Le président de la 4ème Chambre, Signé, Olivier LEMAIRE La République mande et ordonne au préfet du Nord en ce qui le concerne et à tous commissaires

Le président de la 4ème Chambre, signé Olivier LEMAIRE La République mande et ordonne au préfet de la Somme, en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Le président de la 4ème Chambre, signé Olivier LEMAIRE La République mande et ordonne au préfet de la Somme, en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Le président de la 4ème Chambre, Signé, Olivier LEMAIRE La République mande et ordonne au préfet du Nord en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les

Le président de la 4ème Chambre, Signé, Olivier LEMAIRE La République mande et ordonne au préfet du Pas-de-Calais, en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Le président de la 4ème Chambre, signé Olivier LEMAIRE La République mande et ordonne au préfet du Pas-de-Calais, en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne