postes de travail dans une limite de temps adapté pour accomplir les missions qui incombent au service incendie et mettre en œuvre le service minimum réglementaire dans les conditions ci-après : du samedi

2003 susvisé : " () L'organisation des activités médicales, pharmaceutiques et odontologiques comprend un service quotidien de jour et un service relatif à la permanence des soins, pour la nuit, le samedi

besoin, a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Nîmes d'ordonner la suspension de l'exécution de la décision par laquelle la commune de Bouillargues a organisé sur son territoire le samedi

Dans la nuit du samedi 11 au dimanche 12 avril 2020, M.

Il ressort des pièces du dossier qu'au cours de la nuit du vendredi 17 au samedi 18 juillet 2020, une rixe a éclaté vers 2 heures à Laon, aux abords de plusieurs bars qui étaient en activité au cours de

. / La permanence correspond à l'obligation faite à un agent de se trouver sur son lieu de travail habituel, ou un lieu désigné par son chef de service, pour nécessité de service, un samedi, un dimanche

Cette formation, d'une durée de 179 heures, se déroulait pendant les horaires de service et les samedis matin.

infirmiers diplômés d'Etat libéraux ou exerçant en centre de santé : 220 euros par demi-journée d'activité d'une durée minimale de quatre heures et 240 euros par demi-journée d'activité effectuée le samedi

suivi d'envoi électronique de la lettre recommandée envoyée le 22 avril 2021 contenant l'arrêté d'opposition à déclaration préalable que le courrier a été mis à disposition au point de retrait Vival le samedi

Aux termes de l'article 1er de cet arrêté : " Sont interdites du lundi au samedi de 8 heures à 20 heures, toutes occupations abusives et prolongées des rues et autres dépendances domaniales visées à l'article

lettres, affectée au collège Antoine Guichard de Veauche, a informé le chef d'établissement qu'elle ne participerait pas à la demi-journée " portes ouvertes " organisée au sein de son établissement, le samedi

Ensuite, il résulte de l'instruction que Mme B, qui souhaitait obtenir une mutation dans le département de l'Hérault pour des raisons personnelles, a été placée en immersion du jeudi 10 mars 2016 au samedi

. / La permanence correspond à l'obligation faite à un agent de se trouver sur son lieu de travail habituel, ou un lieu désigné par son chef de service, pour nécessité de service, un samedi, un dimanche

. / La permanence correspond à l'obligation faite à un agent de se trouver sur son lieu de travail habituel, ou un lieu désigné par son chef de service, pour nécessité de service, un samedi, un dimanche

intérieur à condition que les portes et les fenêtres restent fermées, et, enfin, prescrit que l'établissement doit cesser son activité, toute la semaine à 1 heure du matin et, sauf dérogation, la nuit du samedi

par un jugement n° 2105112 du 21 mars 2023 du tribunal au motif qu’en créant une interdiction générale et absolue de circulation aux véhicules automobiles tous les jours de la semaine, y compris les samedi

Halleguen, secrétaire générale pour les affaires régionales des Pays de la Loire, à l'effet de signer, pendant les permanences préfectorales qu'elle est amenée à tenir pendant les jours non ouvrables (samedis

F E, sous-préfet d'Autun, délégation de signature en toutes matières, sous réserve des exceptions au nombre desquelles ne figurent pas les décisions en litige, lors des permanences qu'il exerce les samedis

point III de l’arrêté), l’habilitation donnée à Mme G... à l’effet de signer les décisions relatives aux permis de conduire, « en cas d’absence ou d’empêchement de Mme E... », est circonscrite aux « samedis

permettre aux équipes du théâtre de se reposer le vendredi et au requérant de maximiser l'affluence du public le dimanche ; le spectacle de l'humoriste Anne Roumanoff la semaine suivante se déroule bien le samedi