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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2203199_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Par ailleurs, la requérante ne conteste pas qu'elle n'a travaillé qu'exceptionnellement avec la cheffe de projet " petite ville de demain ", alors que leur collaboration était requise.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101154_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Les techniciens, qui sont les personnels travaillant en étroite collaboration avec les chercheurs, pour assurer le soutien technique indispensable aux travaux de recherche et de développement expérimental
Source officielle1ère Chambre
DTA_2107053_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
tant que famille d'accueil ainsi que le degré d'adhésion des différents membres de la famille à ce projet. () L'aptitude à la communication et au dialogue nécessaires, notamment dans le cadre de la collaboration
Source officielleMagistrat PASTOR
DTA_2106393_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Sa collaboration st très appréciée " devrait être complétée " par particulièrement disponible ". 5.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2102666_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
D'autre part, il ressort des pièces du dossier, notamment de l'audition de Mme C E les ressources humaines le 16 octobre 2020, que l'USLD compte 74 lits et que la requérante avait, en collaboration avec
Source officielle2ème chambre
DTA_2102347_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Si l'administration se fonde également sur des éléments tirés du comportement du contribuable pendant la vérification, tels que son défaut de collaboration, la mention d'un tel motif, qui ne peut en lui-même
Source officielle2ème Chambre
DTA_2105175_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
si le département impose des obligations, telles que l'hébergement de la clientèle entre le 1er avril et le 30 septembre, l'installation d'une buvette, la navigation de bateaux électriques et la collaboration
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2400513_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
son divorce qui mentionne qu'elle ne conteste pas que le couple est effectivement séparé depuis plus d'un an et qu'il est en conséquence établi que les parties vivent séparées et ont cessé toute collaboration
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2322536_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Les techniciens, qui sont les personnels travaillant en étroite collaboration avec les chercheurs, pour assurer le soutien technique indispensable aux travaux de recherche et de développement expérimental
Source officielle5e Section - 4e Chambre - R.222-13
DTA_2324764_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
lors qu'il est entré en France en octobre 2022 et a des amis en région parisienne ; - sa vie est menacée en cas de retour dans son pays d'origine en raison de ses inclinations politiques et sa collaboration
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
DTA_2400052_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
Toutefois, en l'état de l'instruction, il n'est pas contesté qu'il ne s'agit que de documents d'information, élaborés en collaboration avec des acteurs locaux, associatifs et institutionnels, faisant un
Source officielle2ème chambre
DTA_2401254_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Il résulte de l'instruction que Mme A C a conclu le 1er octobre 2014 un contrat de collaboration salariée avec la société anonyme KPMG pour exercer les fonctions de manager du département " marché des
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2401491_20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
d'un titre de séjour selon la jurisprudence administrative ; - sa situation personnelle justifie l'urgence : son contrat avec la société Teamfi conseil n'a pu commencer ; il a raté une première collaboration
Source officielleJuge unique 7
DTA_2402334_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
E serait suspecté de collaboration avec les autorités azerbaïdjanaises, ils n'assortissent cette affirmation d'aucun justificatif personnalisé alors d'ailleurs que leurs demandes d'asile ont été rejetée
Source officielle3ème Chambre
DTA_2404766_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
La commune fait valoir qu’un projet de lotissement avait déjà été étudié en janvier 2015, en collaboration avec le conseil d’architecture, de l’urbanisme et de l’environnement (CAUE) de l’Ariège, sur la
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2406200_20250922
22 septembre 2025
22 septembre 2025
difficultés auxquelles les procureurs sont confrontés, les choix procéduraux effectués, notamment dans certaines affaires parfois en cours, l'impact de leur politique pénale et les modalités de leur collaboration
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500212_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Lenoir, inscrit au barreau de l’ordre des avocats de Polynésie française depuis le 27 janvier 2022, a signé un contrat de collaboration avec la société d’exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500213_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Lenoir, inscrit au barreau de l’ordre des avocats de Polynésie française depuis le 27 janvier 2022, a signé un contrat de collaboration avec la société d’exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2418296_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO), par l'association France-Azerbaïdjan et l'ensemble " Plein Jeu " ainsi qu'au festival international de flûte, et en justifiant également de collaborations
Source officielle2ème chambre
DTA_2300529_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
termes de pilotage et de suivi de la production, de planification et d'organisation des ressources humaines, et qu'il assurait l'encadrement des agents placés sous sa responsabilité ainsi que la collaboration
Source officiellePage 35 sur 74