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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre
DTA_2108168_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Lusset, premier conseiller, Mme Malgras, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 décembre 2023. Le premier assesseur, A. Lusset Le président, M.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2207738_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
de la conclusion d'un accord-cadre ayant pour objet l'acquisition de bornes interactives pour les ateliers de maintenance, de tableaux de production pour les chefs d'atelier du MCO-Terrestre et de lunettes
Source officielle5ème chambre
DTA_2209248_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
E H avait fait l'objet en 2010 pour un angio-œdème de la luette, qui est sans incidence sur l'appréciation des faits du 9 octobre 2019 ; - il n'a commis aucune faute dans la prise en charge hospitalière
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2502651_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
B... estime que l'opération initiale a entraîné un handicap lourd sachant qu’il persiste un syndrome cérébelleux séquellaire, une diplopie sur le plan visuel traité par la pose d’un cache sur les lunettes
Source officielle3ème chambre
DTA_2300920_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
Considérant ce qui suit : L’EURL Boissenart Eyewear qui exerce une activité de commercialisation et de pose de tous produits liés à l'optique et à la lunetterie a fait l'objet d'une vérification de
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302848_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
moyennes entreprises représentent au moins 30 % de la masse salariale totale ; / 2° Les entreprises industrielles des secteurs de l'horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie, de l'orfèvrerie, de la lunetterie
Source officielle6ème Chambre
DTA_2301767_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Lusset Le greffier, P.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2301826_20230327
27 mars 2023
27 mars 2023
Lusset, magistrat désigné ; - les observations de Me Gasimov, avocat de M. E, substituant Me Taverdin, qui conclut aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens.
Source officielle7ème chambre
DTA_2305707_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Lusset, premier conseiller, Mme Eymaron, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 février 2024. La rapporteure, A.-L. EYMARON Le président, M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2305400_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
juillet 2022, à trente-deux semaines d'aménorrhée et pesant 1 080 grammes puis, faute de place, il a été transféré au sein du service de néonatologie de l'hôpital Bichat le 16 août 2022, avec des lunettes
Source officielle4ème Chambre
DTA_2303411_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
particulier pour la période de 2014 à 2017, le requérant se borne à produire les attestations d'admission à l'aide médicale d'Etat, une ordonnance d'un médecin généraliste du 22 décembre 2014, deux devis de lunettes
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2201146_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
S'agissant des faits rapportés par le second élève plaignant, le requérant souligne l'ineptie consistant à croire qu'il aurait porté une arme, alors que son étui à lunettes était coincé dans la doublure
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203794_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
mains libres Bluetooth, deux vestes en cuir, une paire de jumelles, une lampe torche, une autoradio, des cassettes audio, une boîte d’ampoules de rechange, un triangle, quatre gilets et deux paires de lunettes
Source officielle4ème Chambre
DTA_2207970_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
B a cédé des titres des sociétés civiles professionnelles (SCP) Lucet B et Hanton B et de la société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) A B.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300821_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Pour expédition conforme La Greffière Signé Lucette LUBINO
Source officielle3ème chambre
DTA_2102923_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Si cette attestation mentionne la mise à disposition d'équipements de protection individuelle (kit amiante composé de gants, d'un masque de protection FFP3, de lunettes de sécurité et d'une combinaison
Source officielle6ème Chambre
DTA_2100210_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Lusset, rapporteur public, - et les observations de Me Brassart, représentant la société Socotec Construction. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2101275_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Lusset, rapporteur public, - les observations de Me Ambrosi, représentant Mme A, - et les observations de Me Greze, substituant Me Levy, représentant Metz Métropole.
Source officielle3ème chambre
DTA_2002473_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Il ne résulte toutefois pas de l'instruction, en particulier de la facture antérieure à l'accident, que les lunettes de Mme A auraient également été endommagées lors de sa chute.
Source officielle8ème chambre
DTA_1910434_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Ensuite, il résulte de l'instruction que les lunettes ne sont pas considérés comme un petit appareillage médical au sens du fonds unique de solidarité et ouvrant droit à l'aide à l'accès au droit.
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