que le projet est situé à 200 mètres de l'Earl du Penker, dont l'exploitant est l'un des associés du projet de méthanisation et à 790 mètres au sud de l'Earl Fiche Pascal, qui exploite un élevage porcin

immédiate ; le caractère fautif de la gestion de cet accident est également révélé par les nouvelles directives en matière de lutte contre l'incendie du bâti des exploitations d'élevage avicole et porcin

au stockage des ordures ménagères et à leur localisation, le requérant fait valoir dans la présente instance, sans être sérieusement contredit, qu'un emplacement pour les poubelles est prévu sous le porche

l'est, et l'impasse de la Fournerie ainsi que la rue de la Messagerie à l'ouest, liaison actuellement inexistante, contrairement à ce qu'allèguent les requérants qui font état d'un passage sous un porche

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au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gibson-Théry, - les conclusions de Mme Thèvenet-Bréchot, rapporteure publique, - les observations de Me Gomez représentant Mme C, et de Me Porchet

Il correspond, selon les cas, au linéaire de façade du terrain (portail) ou de la construction (porche) ou l'espace (servitude de passage, bande de terrain) par lequel les véhicules pénètrent sur le terrain

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D'autre part, il ressort des pièces du dossier et notamment du plan de façade Ouest que le projet prévoit, en sa façade Nord, donnant sur la rue du Château, la réalisation d'un porche, qui présente une

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des vues depuis l’espace public vers les cœurs d’îlots existants ou à créer au moyen de la création d’une ou plusieurs respiration(s) urbaine(s) telle(s) que transparence du rez-de-chaussée césure, porche

située à l'arrière des bâtiments 71-73 rue Houdan correspondent à celles que le règlement protège dès lors qu'il n'est pas établi que cette cour serait ou aurait été accessible par l'intermédiaire d'un porche

En tout état de cause, ces appareils ne sont utilisés que pour des bovins adultes et des porcins adultes qui refusent de bouger et seulement lorsqu'ils ont de la place pour avancer.

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2017/302 de la commission du 15 février 2017 établissant les conclusions sur les MTD au titre de la directive 2010/75/UE du parlement européen et du conseil, pour l'élevage intensif de volailles ou de porcs

services de l’Office français de la biodiversité le 19 juin 2017, c’est-à-dire en période estivale, faisait état de ce que le fossé était à sec au point A, avec une végétation terrestre, et de ce qu’une poche

En outre, elles ne comporteront ni virage de rayon inférieur à 11 mètres, ni passage sous porche de hauteur inférieure à 3,50 mètres. / • Leur raccordement sur les voies publiques doit être aménagé en

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