Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2300752_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
permettant ainsi une plus grande adaptabilité aux besoins du service et d’offrir à chaque agent la possibilité de développer sa capacité à assurer des taches différentes dans une dynamique collective de collaboration
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2302815_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Il fait valoir que : - la société GF Services a participé, en collaboration avec la société Roux, au montage et à la mise en service de la chaudière, concernés par les désordres allégués ; - l'extension
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2226549_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
solutions de Mitel France et qu'elle a acquis et entretient auprès de ses services, les compétences techniques indispensables à la distribution et l'intégration de la gamme Mitel et de ses solutions de collaboration
Source officielleCH 2 JU
DTA_2300594_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Mme A, de faire des efforts concernant le travail en équipe et le dialogue dans l'environnement professionnel eu égard, en particulier, à la circonstance selon laquelle les travaux nécessitant une collaboration
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2601917_20260209
9 février 2026
9 février 2026
urgence des actions de protection en faveur des mineurs mentionnés au 1° du présent article ; / 4° Pourvoir à l’ensemble des besoins des mineurs confiés au service et veiller à leur orientation, en collaboration
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2605581_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
recruté, qu’il ne peut pas se déplacer, en lien avec son travail, du fait de l’impossibilité de payer les péages d’autoroute, et que certains de ses clients ont décidé de mettre un terme à leur collaboration
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2102063_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
conflictuelles, avec de très nombreux praticiens et agents du SMIT et du COREVIH, et non pas avec le seul Pr C, à l'origine d'un climat de tension et de défiance n'autorisant plus la poursuite d'une collaboration
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2216712_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
Mise en garde contre Hassan Al-Banna et Al-Qaradawi " en utilisant du vocabulaire emprunté au registre militaire : " les faux convertis sont des traîtres ayant pour but de déstabiliser l'Islam, des collabos
Source officielle4ème Chambre
DTA_2103546_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
en 2013 et à 4 267 389 euros en 2014, ont été supportés par la société KFLF, qui a seulement facturé à la société de droit irlandais KGSI, chargée des achats mondiaux, de la coordination et de la collaboration
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300063_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
F... soutient que le lien de subordination et de collaboration existant entre les membres du comité social et économique et la société PSI Sud Est est de nature à jeter le discrédit sur les témoignages
Source officielle5e Section - 2e Chambre
DTA_2510341_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
est toutefois de constater qu’elle ne produit aucun document permettant d’attester d’une quelconque activité professionnelle depuis son entrée sur le territoire en 2016, que les seules « offres de collaboration
Source officielle4ème chambre
DTA_2502522_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Il ressort également de ces documents médicaux que le traitement spécialisé suivi par l’enfant nécessitera cette collaboration multidisciplinaire jusqu’à l’âge adulte et que celle-ci serait difficile à
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2513654_20250828
28 août 2025
28 août 2025
une pratique régulière, face aux difficultés majeures de l'enfant en matière d'hygiène ; quant à l'absence reprochée de remise en cause quant à son approche éducative, celle-ci a été élaborée en collaboration
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2601250_20260216
16 février 2026
16 février 2026
Toutefois, il résulte du courrier du 18 février 2025 adressé au centre des neurosciences intégratives et de la cognition que l’organisation de ce laboratoire a été repensée en collaboration avec le Haut
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2602179_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
B...] relate que ce dernier, poing fermé aurait frotté la tête d’enfants, pendant qu’une seconde confirme lorsque sa collaboration avec [M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2517556_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
B... produit un courrier de son employeur, daté du 2 juin 2025, selon lequel, à défaut de présentation d’un nouveau titre de séjour dans le délai d’un mois, leur collaboration ne pourrait pas être poursuivie
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2311661_20230828
28 août 2023
28 août 2023
Enfin, si le centre hospitalier de Dreux se félicite du travail réalisé en son sein par Mme B A et souhaite pérenniser leur collaboration, les attestations versées au dossier ne démontrent pas la particulière
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302811_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Les techniciens, qui sont les personnels travaillant en étroite collaboration avec les chercheurs, pour assurer le soutien technique indispensable aux travaux de recherche et de développement expérimental
Source officielle1ère Chambre
DTA_2302859_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
mentionne les nom, prénoms, date et lieu de naissance, demeure et profession de son auteur ainsi que, s'il y a lieu, son lien de parenté ou d'alliance avec les parties, de subordination à leur égard, de collaboration
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2301537_20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
initiatives permettant d'améliorer l'accompagnement de la communauté universitaire sur les territoires relevant de leur compétence et participent pour ce faire à l'élaboration d'actions territoriales en collaboration
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