CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

932 résultats pour « Iscem »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2510424_20250825

Administratif

25 août 2025

25 août 2025

- et les observations de Me Iscen, représentant le préfet de police de Paris, qui conclut au rejet de la requête. Une pièce a été produite par Me Bisalu pour M.

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2510452_20250825

Administratif

25 août 2025

25 août 2025

- et les observations de Me Iscen, représentant le préfet de police de Paris, qui conclut au rejet de la requête. Une pièce a été produite par Me Bisalu pour M.

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2510611_20250825

Administratif

25 août 2025

25 août 2025

- et les observations de Me Iscen, représentant le préfet de police de Paris, qui conclut au rejet de la requête. Une pièce a été produite par Me Bisalu pour M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2503593_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Il a été victime, en 2018, d’un accident vasculaire cérébral ischémique à la suite duquel il a conservé une hémiparésie gauche séquellaire et une aphasie. Il souffre également d’une cardiomyopathie.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2503629_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

épaules, il a agi au contraire avec efficacité dans une situation très difficile permettant une naissance rapide et sans asphyxie de l’enfant qui n’a aucune séquelle d’encéphalopathie néonatale anoxo-ischémique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2303426_20240405

Administratif

5 avril 2024

5 avril 2024

ou traitement particulier ; - le 11 avril 2022, à réception du scanner effectué la veille, le Centre Hospitalier Régional Universitaire de Tours (CHRU) conclu à une accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2510740_20250825

Administratif

25 août 2025

25 août 2025

présent, qui conclut aux mêmes fins que les deux requêtes ; mais qui n'entend maintenir que les moyens développés dans les écritures du 25 juillet 2025, qu'elle développe ; - et les observations de Me Iscen

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2504810_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Enfin, à supposer même que la mention « UNESCO ISCED niveau 7 (Bac +5) » figurant sur l’attestation de réussite produite par la requérante signifierait que ce diplôme correspond au niveau de qualification

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2201253_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

hospitalier de Montpellier, précisant que l'intéressé est pris en charge depuis juin 2019 pour un syndrome drépanocytaire majeur hétérozygote composite, lui ayant causé un accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2209978_20240301

Administratif

1 mars 2024

1 mars 2024

C souffre d'une cardiopathie ischémique compliquée d'un diabète de type 2, diagnostiqués à la suite d'un syndrome coronarien aigu en janvier 2021, pour lesquels il fait l'objet d'un suivi médical et d'un

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2201882_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

C est atteint d'une cardiomyopathie ischémique au titre de laquelle il est régulièrement suivi sur le territoire français depuis le mois de juillet 2019.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2005417_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Une imagerie par résonance magnétique cérébrale, effectuée le 19 juin 2013, a permis de diagnostiquer une ischémie récente du tronc cérébral à gauche avec minimes remaniements hémorragiques.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100476_20230217

Administratif

17 février 2023

17 février 2023

décédé le 14 novembre 2014 vers 10 heures 30 suite à un arrêt cardio-circulatoire brutal, dans un contexte de choc septique grave et évolutif lié à une péritonite stercorale occasionnée par une colite ischémique

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2107452_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Le 12 février suivant un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique du système vertébro-basilaire lui a été diagnostiqué et la fille de la requérante présente depuis un tableau de « locked-in syndrom

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000767_20220804

Administratif

4 août 2022

4 août 2022

Un scanner cérébral sans injection a été réalisé concluant à une absence de lésion ischémique ou hémorragique récente.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2400795_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Le requérant conteste cette appréciation, a levé le secret médical le concernant et précise qu'il souffre d'une ischémie artériolaire et bénéficie d'un suivi de son diabète, et produit un certificat médical

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2308808_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

reprend les moyens invoqués dans la requête et soutient, en outre, que la décision portant obligation de quitter le territoire français est entachée d'une erreur de fait ; - les observations de Me Iscen

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2401109_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

E, qui a levé le secret médical, soutient qu'il souffre notamment d'une cardiopathie ischémique chronique, d'une lésion non significative de l'artère coronaire droite et d'un syndrome anxio-dépressif.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2403214_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

F... s’est dégradé du fait d’un AVC survenu en septembre 2024, ils n’ont produit qu’un compte-rendu d’hospitalisation faisant état d’un AVC ischémique sylvien superficiel, alors que l’intéressé avait des

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2403270_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

- les observations de Me Iscen, représentant le préfet de la Côte d'Or, qui conclut aux mêmes fins que le mémoire en défense, par les mêmes moyens.

Source officielle

Page 36 sur 47

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Créations

ISCEM

SIREN 531636926GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

26/04/2011

Voir →