CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

8 088 résultats pour « Pierre Reine »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8e Section - MESD

DTA_2535939_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Vu la décision attaquée ; Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2206792_20230628

Administratif

28 juin 2023

28 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, un mémoire et des pièces enregistrés les 24 novembre 2022, 6 et 22 mars 2023, Mme A E D et M.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2400302_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2502667_20250829

Administratif

29 août 2025

29 août 2025

Vu : - la requête n°2502105 enregistrée le par laquelle il demande l'annulation de la décision attaquée ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2502026_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100213_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 8 juillet 2021, le centre hospitalier universitaire de Reims conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2500252_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

La requête a été communiquée au préfet de la Marne qui n'a pas produit de mémoire en défense, mais a produit des pièces.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302667_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

Par un mémoire en défense enregistré le 21 décembre 2023, l'université de Reims Champagne-Ardenne conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2501583_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 avril 2025, Mme B A exerce un recours à l'encontre d'un jugement du tribunal judiciaire de Troyes et d'un arrêt de la cour d'appel de Reims

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2500598_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2400508_20240830

Administratif

30 août 2024

30 août 2024

Par un mémoire en défense enregistré le 16 juin 2024, le recteur de l'académie de Reims conclut au rejet de la requête, d'enjoindre M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2400670_20240327

Administratif

27 mars 2024

27 mars 2024

A B met en demeure le centre hospitalier universitaire de Reims de reprogrammer l'intervention chirurgicale initialement prévue le 20 mars 2024. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2502431_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Par un mémoire enregistré le 9 septembre 2025, le recteur de l’académie de Reims conclut au rejet de la requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2412495_20240828

Administratif

28 août 2024

28 août 2024

Vu les pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2511885_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

B E du logement qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Reims, située au 5 rue de Reims, Paris 13ème, et de tout occupant de son chef ; 2°) d'enjoindre à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2501680_20250623

Administratif

23 juin 2025

23 juin 2025

521-3 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner l'expulsion sans délai, au besoin avec le concours de la force publique, de Mme A C du logement qu'elle occupe, situé au 42 rue de Taissy à Reims

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302955_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2401958_20240822

Administratif

22 août 2024

22 août 2024

du code de justice administrative : 1°) d'ordonner l'expulsion sans délai, au besoin avec le concours de la force publique, de Mme B C du logement qu'elle occupe, situé au 47, rue du docteur A D à Reims

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2504064_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

A... par le centre hospitalier de Châlons-en-Champagne et le centre hospitalier universitaire (CHU) de Reims, sont conformes aux règles de l’art.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2300810_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

administrative : 1°) d'ordonner l'expulsion sans délai de Mme C A du centre d'hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile (HUDA) géré par l'association " CASP Jardin du monde " située à Bourg-la-Reine

Source officielle

Page 36 sur 405

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC10 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

PIERRE REINETTE CONSULTANT

SIREN 532689346GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-À-PITRE

Nouveau siège.

23/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PIERRE REINETTE CONSULTANT

SIREN 532689346GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE À PITRE

17/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PIERRE REINETTE CONSULTANT

SIREN 532689346GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE À PITRE

13/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PIERRE REINETTE CONSULTANT

SIREN 532689346GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE À PITRE

13/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PIERRE REINETTE CONSULTANT

SIREN 532689346GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE À PITRE

13/08/2026

Voir →