Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ducos de Saint Barthélémy de Gélas, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bourjol, magistrate désignée, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ducos de Saint-Barthélémy de Gélas, - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique.

A..., qui a levé le secret médical, souffre d’une cardiopathie ischémique et a subi une opération chirurgicale pour la pose d’un stent en 2019, il ne démontre pas, par les pièces produites au dossier,

Il ressort des pièces du dossier que le requérant, qui est atteint d’une cardiopathie ischémique stentée avec fraction d’éjection du ventricule gauche (FEVG) réduite à 38 % nécessitant un suivi médical

charge en France notamment pour un diabète insulino-dépendant, une hypercholestérolémie, une hyperthyroïdie, une hypertension artérielle, un cancer de la gorge avec trachéostomie, une coronaropathie stentée

B démontre être atteint d'une pancréatite chronique kystique et d'une cardiopathie ischémique stentée, ils n'établissent pas que leur état de santé nécessiterait une prise en charge médicale dont le défaut

En l'espèce, l'établissement de La Ciotat de la société Normed où Mme A a été employée entre 1967 et 1980 en qualité de secrétaire sténo-dactylographe, a été inscrit sur la liste des professions et des

En l'espèce, l'établissement de La Ciotat de la société Normed où Mme A a été employée entre 1974 et 1986 en qualité de secrétaire sténo-dactylo a été inscrit sur la liste des professions et des établissements

mère, il résulte de l'instruction qu'avant même son hospitalisation à Longjumeau, Mme A, qui souffre notamment de cardiopathie mixte ischémique, rythmique et valvulaire ayant justifié la pose de deux stents

S’agissant des achats auprès de la société Stone Island : 27.

sous le n° 2400205 les 9 janvier et 18 décembre 2024, le comité social et économique du groupe scolaire Averroès et le SUNDEP Solidaires Académie de Lille, Sud Enseignement privé, représentés par Me Stienne-Duwez

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 17 avril 2020 et 26 avril 2021, Mme C G, représentée par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) de condamner le département

pénitentiaire ; - la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; - le code de justice administrative ; Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bourjol, - et les conclusions de Mme Stenger

au sens de cette directive, la rémunération doit être maintenue et que, en d'autres termes, le travailleur doit percevoir la rémunération ordinaire pour cette période de repos (voir, arrêt Robinson-Steele

D présente une cardiopathie ischémique chronique dont il a été soigné par la pose de stents sur les artères coronariennes en 2018 au Monténégro et, en août 2023, un examen cardiovasculaire ne relève pas

pénitentiaire ; - la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; - le code de justice administrative ; Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bourjol, - et les conclusions de Mme Stenger

pénitentiaire ; - la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; - le code de justice administrative ; Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bourjol, - et les conclusions de Mme Stenger

pénitentiaire ; - la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; - le code de justice administrative ; Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bourjol, - et les conclusions de Mme Stenger

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ducos de Saint Barthélémy de Gélas, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique.