CodexAI
AND
OR
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Chambre
DTA_1909217_20230215
15 février 2023
supérieur droit, apparue au décours de l'opération, un électromyogramme a été réalisé le 7 avril 2016 et a permis de confirmer une neuropathie, soit une atteinte prédominante des nerfs radial, ulnaire et médian
6ème Chambre
DTA_2105991_20240322
22 mars 2024
L'administration a en effet calculé à cet égard, pour s'en assurer, la moyenne, la médiane et l'écart-type des montants des règlements, ainsi que les taux moyens d'espèces, de cartes bleues et d'autres
5ème Chambre
DTA_2205340_20250410
10 avril 2025
Cette évaluation porte sur les émissions estimées au titre de l'année de réalisation de l'étude et sur les émissions estimées pour l'année médiane de chacune des deux périodes consécutives de cinq ans
1ère chambre bis
DTA_2000534_20220930
30 septembre 2022
permanent, évalué par l'expert à 2 sur 7, résultant de la cicatrice transversale sus-pubienne nécessaire pour réaliser la reconstruction de l'appareil urinaire qui forme avec la cicatrice de laparotomie médiane
4ème chambre
DTA_2105124_20240123
23 janvier 2024
Ce plafond est porté à 7,5 % pour les communes dont le potentiel fiscal par habitant est supérieur ou égal à 150 % du potentiel fiscal médian par habitant sur l'ensemble des communes soumises au prélèvement
DTA_2400961_20240507
7 mai 2024
rouge " calée sur l'axe du ruisseau de l'ASA Rech Mayral qui sépare la parcelle de la rue, il ressort toutefois de la lecture combinée de l'extrait graphique du PPRI que la zone rouge, calée sur l'axe médian
3ème chambre
DTA_2303646_20250523
23 mai 2025
Enfin, aux termes de l'article 2.5.3.3 des définitions communes, " Lorsque la construction est implantée sur un terrain en pente, la mesure de la hauteur est prise à la médiane de sections de constructions
6ème chambre
DTA_2208104_20251224
24 décembre 2025
Il a été procédé le jour même à une laparotomie médiane qui a permis de retirer une compresse qui avait été oubliée lors de l’opération du 20 avril et la libération par résection de l’anastomose suivie
8ème Chambre
DTA_2208145_20250826
26 août 2025
Dans ce contexte, en dépit des écarts, au demeurant faibles, entre ces communes relativement à leur nombre d'habitants, au revenu médian de leurs habitants ou de leur taux de chômage, ces deux communes
DTA_2201019_20230306
6 mars 2023
l'étude produite de l'Observatoire des loyers atteste d'une offre de location limitée, d'une demande qui augmente, dans une zone économiquement attractive où l'emploi salarié s'accroît, et de loyers médians
1ère chambre
DTA_2105368_20231023
23 octobre 2023
DTA_2105422_20250626
26 juin 2025
Enfin, Mme A a présenté une éventration sus-pubienne en décembre 2015 et une éventration sur la partie haute de la cicatrice médiane en novembre 2022. 2.
DTA_1906939_20230120
20 janvier 2023
Les auteurs du plan local d'urbanisme ont retenu le scénario médian de croissance démographique, soit 2%, alors qu'elle était en moyenne de 2,6% entre 1999 et 2014, et ce choix apparaît justifié, notamment
DTA_2202312_20250130
30 janvier 2025
de contention / • Nombre de patients distincts ayant fait l'objet d'une mesure d'isolement ou de contention / • Nombre moyen de mesures d'isolement et de contention par patient / • Durée moyenne et médiane
DTA_2102365_20260402
2 avril 2026
Dans ces conditions, et alors que l’expert a relevé un élément positif lié au siège de la thrombose, en partie médiane au niveau de l’artère ventriculaire antérieure, le taux de perte de chance de Mme
3ème Chambre
DTA_2104403_20240206
6 février 2024
. / Le nombre exigé de places de stationnement est arrondi au nombre entier le plus proche (au nombre entier supérieur en cas de nombre médian). / Il est exigé à compter du premier m2 de chaque tranche
DTA_1710625_20220713
13 juillet 2022
Le 25 octobre 2010, l'imagerie par résonnance magnétique a conclu à l'absence d'anomalie malformative de la ligne médiane décelable et le jeune H J est retourné à son domicile.
Chambre 2
DTA_2200614_20250930
30 septembre 2025
Il y a lieu de réparer ce préjudice par l’octroi à la victime, à compter de sa majorité et sa vie durant, d’une rente fixée sur la base du salaire médian net mensuel de l’année de sa majorité et revalorisée
DTA_2200956_20230306
parc, et une étude de l'Observatoire des loyers atteste d'une offre de location limitée, d'une demande qui augmente, dans une zone économiquement attractive où l'emploi salarié s'accroît, et de loyers médians
8ème chambre
DTA_2007647_20230403
3 avril 2023
Il résulte du rapport d'expertise que Mme H présente un préjudice esthétique directement corrélé au geste incriminé, caractérisé par l'existence d'une cicatrice de lombotomie médiane, la nécessité d'utiliser
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