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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Section - MESD
DTA_2318972_20230816
16 août 2023
16 août 2023
Toutefois, les déclarations de l'intéressée sont dénuées de tout élément circonstancié, précis et personnalisé et sont parfois incohérentes.
Source officielle1ère chambre
DTA_2401061_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
De même, si le requérant fait valoir que « plusieurs collègues éducateurs dans des services de milieu ouvert de la protection judiciaire de la jeunesse, du même corps, parfois du même grade, et exerçant
Source officielle1ère chambre
DTA_2401329_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
et que " le rapport de stage du semestre 3 relate des difficultés de posture professionnelle, un comportement inadapté aux situations de soins et des lacunes dans l'analyse des situations cliniques parfois
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2402683_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Elle soutient que du fait de sa maladie et des douleurs dont elle souffre, elle est dans l'incapacité de maintenir un emploi régulier et qu'il lui est parfois impossible de se lever.
Source officielle5ème chambre
DTA_2402899_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
A soutient que le refus de renouvellement de sa carte de résident l'a maintenu durant deux années dans une situation précaire de récépissés renouvelés parfois avec retard, le contraignant à se satisfaire
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2402536_20240223
23 février 2024
23 février 2024
état des risques encourus en cas de retour dans son pays d'origine préalablement à la prise de décision d'éloignement, qu'il a déclaré lors de sa première audition, travailler dans une association parfois
Source officielle8ème Chambre
DTA_2404444_20260210
10 février 2026
10 février 2026
immeubles plus éloignés présentent des clôtures en festonnage, les maisons avoisinantes situées rue de l’Union sont clôturées, soit par des grillages doublés d’une haie végétale, soit par des murets, parfois
Source officielle6ème chambre
DTA_2404920_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Il ressort en outre de l’avis des puéricultrices, rendu le 23 janvier 2024, que Mme A..., en arrêt de travail depuis le mois d’octobre 2022, présente une élocution lente et ses connaissances sont parfois
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2405054_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
harkis, les moghaznis et les personnels des diverses formations supplétives et assimilés de statut civil de droit local qui ont servi la France en Algérie et qu’elle a abandonnés, et leurs familles, parfois
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2403632_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
A... ne disant pas bonjour par exemple, d’un défaut de conseil et d’un comportement parfois inacceptable, M. A... restant les bras croisés et refusant de répondre à une demande de service.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2403969_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
celui-ci de rumeurs portant sur des élus au caractère infamant, la tenue de commentaires dépréciatifs sur les capacités de ses agents ou la conduite de leur vie personnelle et le comportement déplacé et parfois
Source officielle1ère Chambre
DTA_2404022_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
A n'a pas produit de bulletin de paie pour les mois de février et mars 2024 et a parfois bénéficié d'absences non rémunérées de quelques jours, il fournit des fiches de paie à compter d'octobre 2019 établissant
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2500001_20250814
14 août 2025
14 août 2025
respecte pas toujours le calendrier des dates de mise en paiement fixées par l'agence comptable et que de nombreux fournisseurs refusent les commandes du lycée professionnel en raison d'impayés datant parfois
Source officiellePôle contentieux sociaux
DTA_2500161_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Si Mme B... soutient qu’il lui est parfois difficile de lire un document administratif, il résulte toutefois de l’intégralité de ses déclarations trimestrielles de ressources effectuées au cours de la
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2417659_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Toutefois, à la date de la décision contestée en avril 2023 et eu égard à la durée de sa présence en France, inférieure à six années, et de son travail durant moins de quatre années et pour des salaires parfois
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300011_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Ils relèvent notamment un comportement autoritaire et parfois déplacé de celui-ci à l'égard d'une jeune gendarme, Mme A.
Source officielle14ème chambre, DALO
DTA_2412391_20260225
25 février 2026
25 février 2026
délais impartis, ils ont commis une faute de nature à engager la responsabilité de l’Etat ; - il a droit à l’indemnisation des préjudices subis ; - il est en situation d’errance, sans domicile fixe, parfois
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2412774_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Ce médecin atteste également que « du fait de ces abcès et malgré un traitement chronique, Mme B... a de grandes difficultés à se déplacer, parfois une impossibilité de s’asseoir », justifiant « sa demande
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2303059_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
épisodiquement des accès de violence, il ne résulte pas de l'instruction que son état fasse courir un risque particulier pour les personnes de son entourage, malgré la pénibilité qu'il peut engendrer parfois
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2400673_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Dans ces conditions, la requérante, qui ne produit au demeurant aucun élément permettant d'apprécier ses conditions d'hébergement à la date de la présente ordonnance, alors que ses appels au 115 sont parfois
Source officiellePage 39 sur 151