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9 092 résultats pour « psychiatre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 2

DTA_2001995_20230616

Administratif

16 juin 2023

16 juin 2023

Il ressort des pièces du dossier, et notamment de l'avis du médecin expert psychiatre en date du 2 décembre 2019, que l'épisode dépressif présenté par M.

Source officielle
TA

8ème chambre (J.U)

DTA_2405401_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

hébergée avec son époux et leurs trois enfants dans un logement de type T3 d’une superficie de 48 m², trop petit notamment au regard des besoins de son fils cadet, B..., qui bénéficie d’un suivi psychiatrique

Source officielle
TA

juge unique (6)

DTA_2406068_20260325

Administratif

25 mars 2026

25 mars 2026

au titre du contrat « EVA » ; Il soutient que sa situation est très précaire et qu’il a été à plusieurs reprises sans domicile fixe ; il souffre aussi d’important problèmes de santé notamment psychiatriques

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

DTA_2500178_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

ils sont anciens, en 2020, isolés et d'une faible gravité ; une dispense d'inscription de la mention de sa condamnation à son casier judiciaire lui a été accordée en raison de sa profession ; un psychiatre

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300387_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Enfin, le médecin psychiatre de la maison centrale de Saint-Maur a délivré, le 30 janvier 2023, un avis médical défavorable à la prolongation de l'isolement dès lors que cette dernière ne serait pas compatible

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2410685_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

du dossier que la mère du requérant, de nationalité française, souffre d'une " maladie neurodégénative ", de " troubles cognitifs majeurs " et bénéficie d'un suivi médical spécialisé, notamment en psychiatrie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2318836_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Le médecin psychiatre a constaté un état de détresse psychique à l'approche de son éloignement vers la Bulgarie, pays dans lequel il a subi des violences d'une intensité exceptionnelle.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2405631_20240916

Administratif

16 septembre 2024

16 septembre 2024

A, de nationalité bosnienne né le 15 janvier 1962, soutient que, sans solution de logement, sans ressource et souffrant de troubles neurologiques et psychiatriques nécessitant un traitement médicamenteux

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2307590_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

. / Dans le cas où la personne mentionnée au précédent alinéa suit ou a suivi un traitement dans un service ou un secteur de psychiatrie d'un établissement de santé, l'autorité administrative lui demande

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2201522_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

Il ressort des pièces du dossier et notamment du rapport d'expertise du 6 décembre 2019 établi par un psychiatre à la demande du rectorat de l'académie de Bordeaux, et entériné par un avis de la commission

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2201546_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

Il ressort au contraire des pièces du dossier que le psychiatre, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101012_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

Il ressort des pièces du dossier que Mme B, placée en congé de maladie ordinaire depuis le 29 novembre 2019, a été déclarée apte à reprendre ses fonctions par un certificat de son médecin psychiatre, daté

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2402182_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

A produit l'attestation du médecin psychiatre du centre hospitalier de Laval, auteur de l'expertise datée du 9 janvier 2023, réalisée dans le cadre d'une requête devant le juge des tutelles, dont il ressort

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2215650_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Si un ETP de médecin psychiatre est requis à l'unité sanitaire, l'administration fait valoir qu'en 2016, face aux difficultés de recrutement de médecins psychiatres, le chef de pôle de santé mentale avait

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2516916_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Il produit à l’appui une attestation d’un psychiatre indiquant que M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2518420_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

D..., âgé de 40 ans, vit seul ; il bénéficie d’un suivi régulier auprès d’une infirmière et d’un psychiatre de l’équipe mobile psychiatrie précarité qui ne sauraient caractériser une situation de vulnérabilité

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2202576_20220914

Administratif

14 septembre 2022

14 septembre 2022

, enfin, que la qualité de la prise en charge des maladies psychiatriques en Algérie est insuffisante.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202263_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Celui-ci s'est adjoint les services d'un sapiteur expert psychiatre, le Dr F, et a rendu son rapport le 2 août 2021. M.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2202574_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

qui n’a pas conclu à la guérison de Mme E..., que celle-ci souffre d’un syndrome douloureux chronique très intense et très invalidant de la région sans substratum anatomique et qu’une expertise psychiatrique

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2106034_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

qui lui sont prescrits n'y sont pas disponibles et qu'il ne pourra y accéder à des soins psychiatriques qui y sont insuffisants. 7.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

DE GANTES PSYCHIATRE

SIREN 942046871Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

07/08/2026

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Dépôts des comptes

SELARLU DOCTEUR Germain SALOMÉ PSYCHIATRE

SIREN 934272147Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

30/07/2026

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Dépôts des comptes

Docteur Romain VIBERT Psychiatre

SIREN 981302383Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

28/07/2026

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Dépôts des comptes

DOCTEUR FERKIOUI PSYCHIATRE

SIREN 930453535Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'auxerre

24/07/2026

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Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR JEAN-LUC DAMELINCOURT PSYCHIATRE

SIREN 879255842Greffe du Tribunal de Commerce de boulogne-sur-mer

12/07/2026

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