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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2106182_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
F I, boxeur professionnel licencié de la fédération française de boxe (FFB), et M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2116853_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
française de boxe a infligé à M.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2404443_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
B... est sérieusement contestable dans son principe dès lors que la faute du requérant de ne pas porter les bottes de sécurité prévues pour le tronçonnage au moment de l’accident est de nature à atténuer
Source officielle2ème chambre JU
DTA_2300692_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
Il fait valoir que : - le bateau est simplement ancré sans que soit utilisée une vis en acier ou un coffre en béton ; - le bateau a été ancré de bonne foi sans autorisation d'occupation du domaine
Source officielle1ère Chambre
DTA_1902900_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Une partie du local de traitement des boues, processus qui consiste à modifier les boues issues du traitement des eaux usées pour en détruire les agents pathogènes et en modifier la consistance afin notamment
Source officielle5ème Chambre
DTA_2300343_20250204
4 février 2025
4 février 2025
de " boxe pré-combat " organisée par le comité régional de boxe du Languedoc-Roussillon.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2205913_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
n’interdit pas de tels travaux de rénovation dans le secteur de Bonne, que sa maison ne constitue pas une maison de caractère comme peuvent l’être d’autres bâtisses sises rue de Haute Bonne et qu’elle
Source officielle1ère chambre
DTA_2203509_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
A B, entraîneur de boxe de l'association Esprit Boxe Lissois, demande également au tribunal de déclarer inexistante cette même décision et, à titre subsidiaire, de l'annuler. 2.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2026476_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
naturelles et des plaines truffières, ni de savoir si les déchets traités présentent un caractère dangereux ; - il est entaché d'une erreur de droit en tant que l'activité de compostage ne porte pas sur la bonne
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2312625_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
de président de la commission de boxe éducative du Comité régional Île-de-France de boxe, fait valoir que ces sanctions disciplinaires font obstacle à la poursuite des activités qu'elle exerce avec un
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2205710_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
La société " BHS Promotion " soutient que les moyens soulevés par la SAS " La Bonne Impression " ne sont pas fondés.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100206_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
des boues issues du traitement des eaux usées urbaines pendant la période de covid-19 ; - le code de justice administrative.
Source officielle5ème chambre
DTA_2312645_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Vu : - le code du sport ; - le règlement disciplinaire de la Fédération française de boxe ; - le code de justice administrative.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102858_20230206
6 février 2023
6 février 2023
liste d'opposition " Les reflets de Boves ".
Source officielle6ème chambre
DTA_2217981_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
La commune de Rosny-sous-Bois a entrepris, en 2006, la construction d'une salle de boxe dans le quartier Jean Mermoz.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2500125_20250211
11 février 2025
11 février 2025
les amis de la Bosse, de Bressuire et des Eloux, de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2002549_20230223
23 février 2023
23 février 2023
n° 06402 d'Anglet du catalogue CANDHIS du CETMEF et la bouée de niveau 2 n° 2306 de l'ANEMOC, la plus proche du site, alors que le sapiteur a pris en compte la bouée de niveau 3 n° 0234 de la base de
Source officielle3ème Chambre
DTA_2305493_20260212
12 février 2026
12 février 2026
produites dans les stations d’épuration des eaux usées, la commune de Maël-Carhaix, productrice de boues, a conclu le 23 décembre 2006 avec M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2009046_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
départemental de boxe de Paris.
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
DTA_2300519_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Les conclusions présentées par la Polynesian Boxe Association Tahiti ne peuvent, dans les circonstances de l'espèce, qu'être rejetées.
Source officiellePage 4 sur 2413
BOYER, Bernard, BOYER (EI)
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée du patrimoine professionnel et personnel, date de cessation des paiements le 28 janvier 2025, désignant liquidateur Selarl Hirou Prise en la Personne de Maître Laurent Hirou 8 Rue Labourdonnais - Cs 61053 97404 Saint-Denis CEDEX. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de comme
31/07/2026
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DR BOYER JEAN GUIRAUD
31/07/2026
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SARL BOYER-DUTOT
30/07/2026
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TRANSPORTS BOYER
30/07/2026
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PHARMACIE BOYER
30/07/2026
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