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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
7ème Chambre
DTA_2504425_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
Le rapport de Mme Dupuy-Bardot a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2500586_20251103
3 novembre 2025
3 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, - les observations de Me Boudjelti, représentant M. A..., présent. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2307183_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Toutain, président, Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, M. David, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 octobre 2025. La rapporteure, N.
Source officielle7ème Chambre (J.U)
DTA_2306072_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Dupuy-Bardot en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2305240_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, - les conclusions de Mme Nguër, rapporteure publique.
Source officielle6ème chambre
DTA_2211014_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, - les observations de Me Morel, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2216865_20250203
3 février 2025
3 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, - les conclusions de Mme Nguër, rapporteure publique.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2207692_20241118
18 novembre 2024
18 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, - les conclusions de Mme Nguër, rapporteure publique.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2313128_20251103
3 novembre 2025
3 novembre 2025
Toutain, président, Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, M. David, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 novembre 2025. La rapporteure, N.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2416148_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Le rapport de Mme Dupuy-Bardot a été entendu au cours de l'audience publique, à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2418340_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Le rapport de Mme Dupuy-Bardot a été entendu au cours de l'audience publique, à laquelle les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2411193_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
Le rapport de Mme Dupuy-Bardot a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2413121_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, - les observations de Me Herdeiro, représentant Mme B, présente. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2307474_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Par une décision du 20 mars 2023, le directeur du centre hospitalier Victor Dupouy d'Argenteuil lui a infligé la sanction de blâme.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2210103_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Le centre hospitalier Victor Dupouy d'Argenteuil fait valoir que : - à titre principal, la requête introduite par M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2512746_20250805
5 août 2025
5 août 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, pour statuer en qualité de juge des référés.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2509455_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit
Source officielle3ème Chambre
DTA_2003117_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
A a été distribué au centre hospitalier Victor Dupouy le 27 décembre.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2508943_20260216
16 février 2026
16 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, - les observations de Me Touririne, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2507348_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
Le rapport de Mme Dupuy-Bardot a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
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