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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre
DTA_2303642_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Il résulte de l'instruction et notamment du rapport de l'expertise que l'usure prématurée des chaussures en raison du fauchage du pied gauche a été retenue au titre des préjudices indemnisables.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1904185_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
En cinquième lieu, la commune fait valoir en défense que la sortie directe sur une voie de circulation entre deux virages entraine un risque important de fauchage par un véhicule en méconnaissance des
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104764_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Par les pièces qu'il produit, le SYMADREM établit que cette digue était entretenue, notamment par fauchage et élagage, et avait fait l'objet de travaux de réparation et de confortement aux endroits qui
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104765_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Par les pièces qu'il produit, le SYMADREM établit que cette digue était entretenue, notamment par fauchage et élagage, et avait fait l'objet de travaux de réparation et de confortement aux endroits qui
Source officielleChambre 2
DTA_2502384_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
élevage bovin en place, induit une réduction de l’activité agricole sur 38 % de la surface alors qu’il est situé sur un sol volcanique de très bonne qualité agronomique avec des zones plates facilement fauchables
Source officielle2ème Chambre
DTA_2000755_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Les services de la commune avaient d'ailleurs, auparavant, déjà demandé à la société propriétaire, par courriers du maire des mois d'août 2011, mars 2012 et octobre 2012, de procéder au fauchage de ces
Source officielle3ème Chambre
DTA_2405712_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
part, il ressort des pièces du dossier que si le potentiel agronomique des terres de nature limoneuse-sableuse autrefois utilisées pour de grandes cultures, puis en pâturage et en simples prairies de fauchage
Source officielle3ème Chambre
DTA_2002897_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
16,88 hectares, situés dans la zone Natura 2000 et la ZNIEFF de type 1 " Marais de la Mare de Saint-Goulban " ont été retirés du plan d'épandage et seront maintenus en prairie pâturée et fauchée, le fauchage
Source officielle2ème chambre
DTA_2002281_20230210
10 février 2023
10 février 2023
Sauton, président, Mme Fauchet, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 février 2023. Le rapporteur, Signé B.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2204598_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
La commune fait valoir qu'elle disposait d'un effectif de 14 agents en avril 2014 et que des opérations de fauchage et d'élagage périodiques étaient régulièrement réalisées dans le parc.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2404215_20251226
26 décembre 2025
26 décembre 2025
esthétique temporaire : Il résulte de l’instruction, à savoir du second rapport d’expertise, qu’en raison de la présence de cicatrices crâniennes, d’un aplatissement du crâne et d’une spasticité avec fauchage
Source officielle2ème chambre
DTA_2300483_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
et modérés, la mise en place au cours du chantier de zones tampon pour la protection d'espèces patrimoniales ou remarquables ou de leur habitat, la gestion adaptée de la végétation par pâturage ou fauchage
Source officielle4ème Chambre
DTA_1902212_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Il résulte de l'instruction ainsi que de ce qui a été dit, notamment au point 5, que le CHBA a commis une faute lors de la mobilisation du tube de Fauchet au cours de l'intervention du 1er février 2013
Source officiellePage 4 sur 4
SCI FAUCHART
Cette société n'exerce aucune activité.
04/06/2026
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FAUCHART, Karine, FAUCHART (EI)
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 16 février 2026, désignant : mandataire judiciaire Selarl Brucelle Charles, prise en la personne de Maître Charles Brucelle 1 rue de Lorraine 08000 Charleville Mezieres. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du cod
29/03/2026
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FAUCHART, Ninon, Josette, Monique
16/01/2026
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Fauchart, Noah
02/10/2025
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FAUCHART CONSEIL COMMUNICATION
30/09/2025
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