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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2304057_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Par un mémoire en défense, enregistrés le 29 septembre 2023, Le Mans métropole communauté urbaine, représentée par Me Flaud (SCP Sensei avocats) conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2301446_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Par un mémoire en défense, enregistrés le 29 septembre 2023, Le Mans métropole communauté urbaine, représentée par Me Flaud (SCP Sensei avocats) conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2302414_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Par un mémoire en défense, enregistrés le 29 septembre 2023, Le Mans métropole communauté urbaine, représentée par Me Flaud (SCP Sensei avocats) conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2307707_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 1er juin et 20 juin 2023, la société Sèvre Taxis SARL, représentée par Me Flaud, demande au juge des référés statuant en application
Source officielle3ème chambre
DTA_2301791_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
D..., représenté par Me Floutier, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) de condamner solidairement la commune de Mormoiron et le département de Vaucluse à lui verser la somme totale de
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2305079_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Elle bénéficie d'un traitement médicamenteux à base notamment de Stéridose, de Tobradex Collyre, Mydriatricum Maxidrol, de Metformine, et de Flector, ainsi que d'un suivi hospitalier.
Source officielle5ème chambre
DTA_2302705_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
L’examen ophtalmologique s’est révélé « normal en dehors d'une bordure péripapillaire floutée » et l’IRM pratiquée a conclu à « l’existence de lésions intracrâniennes gauches avec effet de masse sur le
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2400054_20240124
24 janvier 2024
24 janvier 2024
au-delà du délai de quinze jours ; * les informations communiquées en annexe du courrier de rejet de l'offre sont suffisantes ; * les appréciations de la société ORDISYS étaient partiellement floutées
Source officielleVice-président de la 2 ème chambre
DTA_2200145_20230201
1 février 2023
1 février 2023
Fraboulet, rapporteur public, - et les observations de Me Flaud, représentant la communauté d'agglomération Quimper Bretagne Occidentale.
Source officielleVice-président de la 2 ème chambre
DTA_2200146_20230201
1 février 2023
1 février 2023
Fraboulet, rapporteur public, - et les observations de Me Flaud, représentant la communauté d'agglomération Quimper Bretagne Occidentale.
Source officielleVice-président de la 2 ème chambre
DTA_2200164_20230201
1 février 2023
1 février 2023
Fraboulet, rapporteur public, - et les observations de Me Flaud, représentant la communauté d'agglomération Quimper Bretagne Occidentale.
Source officielleVice-président de la 2 ème chambre
DTA_2200165_20230201
1 février 2023
1 février 2023
Fraboulet, rapporteur public, - et les observations de Me Flaud, représentant la communauté d'agglomération Quimper Bretagne Occidentale.
Source officielleVice-président de la 2 ème chambre
DTA_2200166_20230201
1 février 2023
1 février 2023
Fraboulet, rapporteur public, - et les observations de Me Flaud, représentant la communauté d'agglomération Quimper Bretagne Occidentale.
Source officielleJuge Unique
DTA_2204719_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
aux soins de santé d'Evreux les 20 septembre 2022, 24 octobre 2022 et 21 novembre 2022 et justifie s'être fait prescrire, par un médecin consultant de ces mêmes permanences, le 10 octobre 2020, du flector
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201897_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
nouveaux sans générer des charges excessives pour la collectivité se déclinent : () 3- au sud du village, / 3-1 sur le petit replat du quartier des Bourgades, desservi par la voie communale, chemin de Flaugas
Source officielle4ème Chambre
DTA_2103556_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 28 octobre 2021 et le 2 octobre 2023, la société nouvelle Puechredon, représentée par le cabinet Fontaine et Floutier Associés
Source officielleVice-président de la 2 ème chambre
DTA_2200142_20230201
1 février 2023
1 février 2023
Fraboulet, rapporteur public, - et les observations de Me Flaud, représentant la communauté d'agglomération Quimper Bretagne Occidentale.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101664_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
D, - les conclusions de Mme Bourjade, rapporteure publique, - et les observations de Me Floutier, représentant M. C et Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleAsile - 15 jours
DTA_2208144_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Alors qu'il produit seulement deux ordonnances datés du 31 mai et du 9 juin 2022 prescrivant de l'Amlor, de l'Esidrex, du Flector et du paracétamol ainsi que des convocations à des rendez-vous médicaux
Source officielle4ème chambre
DTA_2300242_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
brigade de police judiciaire de protection des mineurs, diffusé à la télévision pour la première fois le 5 octobre 2019 sur la chaîne M6 dans l'émission " Zone Interdite ", son apparition, bien que floutée
Source officiellePage 4 sur 5