Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 juillet 2022, la société " la maison d'Henri ", M.

La SCCV Rouen Rue Henri Rivière est propriétaire dans la commune de Rouen, au 16 de la rue Henri Rivière, d'un immeuble à usage de bureaux depuis le 30 juillet 2021.

requête enregistrée le 21 décembre 2023, Mme A B, représentée par Me Garry, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 7 août 2023 par laquelle le directeur du centre hospitalier Henri

Par une décision du 20 octobre 2025, la proviseure du Lycée Henri Dunant a mis fin aux fonctions de M.

A, directeur de l'Ecole Internationale Henri Farman qui reprend ses écritures et précise que l'établissement compte 346 élèves ; - les observations de M.

l'année scolaire 2022-2023, ensemble la décision de rejet de son recours gracieux en date du 4 juillet 2022 ; 2°) d'enjoindre au recteur de l'académie de Paris d'affecter leur fils E au sein du lycée Henri

La fin de non-recevoir présentée par l'Ehpad Henri Frugier doit par suite être écartée. 9.

La requérante a effectué une déclaration d'accident de service le 4 décembre 2019, notifiée à l'EHPAD Henri Frugier, le 10 décembre 2020.

Mme A exerce la profession d'infirmière au centre hospitalier Henri Mondor situé sur la commune d'Aurillac.

services de l'éducation nationale (DASEN) de l'Essonne a affecté son fils B A au collège Paul Eluard à Vigneux-sur-Seine (Essonne) et refusé sa demande d'affectation, à titre dérogatoire, au collège Henri

Article 2 : Les opérations de constat auront lieu en présence d'un représentant de la commune de Drancy et du propriétaire, la SCI du 105 avenue Henri Barbusse.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 février 2025, la société Pouquet, représentée par Me Mouriesse, demande au tribunal : 1°) de condamner l'EHPAD Henri Frugier à leur verser

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 19 août 2021 et 19 avril 2022, la SARL HENRI IV demande au Tribunal de prononcer la décharge : 1°) des rappels de taxe sur la

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 octobre 2025, la SELAS Imagerie Médicale Henri Cloppet, représentée par Me Cormier, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur

B..., dans les classes de seconde générale et technologique à recrutement particulier du lycée Henri Bergson (classe Sciences Po et Louvre, classe double cursus horaires aménagés Musique), jusqu’à ce qu

B..., dans la classe de seconde générale et technologique Sciences Po et Louvre à recrutement particulier du lycée Henri Bergson, jusqu’à ce qu’il soit statué au fond sur la légalité de cette décision

B..., dans la classe de seconde générale et technologique Sciences Po à recrutement particulier du lycée Henri Bergson, jusqu’à ce qu’il soit statué au fond sur la légalité de cette décision ; 2°) d

A..., dans la classe de seconde générale et technologique Sciences Po et Louvre à recrutement particulier du lycée Henri Bergson, jusqu’à ce qu’il soit statué au fond sur la légalité de cette décision

C..., dans la classe de seconde générale et technologique Sciences Po à recrutement particulier du lycée Henri Bergson, jusqu’à ce qu’il soit statué au fond sur la légalité de cette décision ; 2°) d

B..., dans la classe de seconde générale et technologique Sciences Po à recrutement particulier du lycée Henri Bergson, jusqu’à ce qu’il soit statué au fond sur la légalité de cette décision ; 2°) d