Le rapport de Mme Lefèvre a été entendu au cours de l’audience publique du 13 février 2026.

Le rapport de Mme Lefèvre a été entendu au cours de l’audience publique du 21 novembre 2025. Considérant ce qui suit : M. C... A...

Even, rapporteur public ; - et les observations de Me Carnel, représentant les sociétés Jean Lefebvre Nord et Eurovert. Considérant ce qui suit : 1.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 février 2025, Mme A Lefebvre doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 21 octobre 2024 par laquelle

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Lefevre, avocate de M.

En ce qui concerne la motivation des décisions de rejet des offres de la société Entreprise Jean Lefebvre Alsace : 7.

Ont été entendus, au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Jorda, première conseillère ; - les observations de Me Lefevre-duval, représentant M.

A..., représenté par Me Lefevre, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté du 13 mars 2026 par lequel le préfet de l’Ain a

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lefèvre, - et les conclusions de M. Lardennois, rapporteur public.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 22 avril et 15 mai 2025, Mme D, représentée par Me Lefevre-Duval, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures :

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lefèvre, - et les conclusions de M. Lardennois, rapporteur public.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lefèvre, - et les conclusions de M. Lardennois, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M. B...

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lefèvre, - et les conclusions de M. Lardennois, rapporteur public.

Par un mémoire en défense, enregistré le 4 avril 2024, le département du Nord, représenté par Me Lefevre, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à ce que soit mise à la charge de l'association

Lefebvre. Il est constant que M.

Par un mémoire, enregistré le 3 juin 2022, la société MMA Iard, la société MMA Iard Assurances Mutuelles, venant aux droits de la société Covea Risks et la société Lefevre représentées par Me Canonica,

procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 octobre 2020, la société Enedis, représentée par la Selafa Cabinet Cassel, demande au tribunal : 1°) de mettre à charge de la société Jean Lefebvre

O R D O N N E : Article 1er : Il n’y a pas lieu de statuer sur les conclusions à fin de décharge présentées par la SAS EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE.

Il résulte encore de ce qui vient d'être dit qu'en l'absence de condamnation de la SAS Jean Lefebvre, il n'y a pas lieu de faire droit à ses appels en garantie.

de l’OFII le versement à Me Lefebvre de la somme de 1 200 euros, et sous réserve de l’admission définitive de Mme A... au bénéfice de l’aide juridictionnelle.