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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2502146_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Roux, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé présentées sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative.
Source officielle2ème chambre
DTA_2304653_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Délibéré après l'audience du 12 mars 2026, à laquelle siégeaient : M. Roux, président, Mme Ruiz, première conseillère, Mme Béréhouc, conseillère.
Source officielle2ème Chambre
DTA_1803765_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 3 octobre 2024 et 15 octobre 2024, la SA Charles Delattre, la SAS Roger Delattre et la SELARL WRA, liquidateur judiciaire de la SARL ESPS, représentées par
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101456_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Par un courrier du 14 décembre 2012, une proposition de prix lui a été soumise par le département et, par un courrier du 16 mars 2013, M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2400235_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
habituelle de son emplacement de marché du Centre de Choisy-le-Roi ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Choisy-le-Roi une somme de 2 500 euros en application de l’article L. 761-1 du code
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2320741_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Le Roux, vice-présidente de section, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : Sur la demande de provision : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2329647_20240209
9 février 2024
9 février 2024
procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 décembre 2023, la société Siemens Mobility, représentée par Me Berkani et Me Blanchard, demande au tribunal : 1°) à titre principal, d'annuler le marché
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2302815_20231002
2 octobre 2023
2 octobre 2023
s'est vue confier une mission de maîtrise d'œuvre par acte d'engagement du 11 décembre 2013 ; - en 2016, le lot n° 12 " chauffage ventilation plomberie " a été attribué à la société Etablissement Roux
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101221_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Par un courrier du 27 septembre 2019, la société d'économie mixte Amiens Aménagement a envoyé un décompte général du marché à la SAS Roger Delattre qui l'a contesté par un mémoire en réclamation du 23
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2401907_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
code de justice administrative, en vue de déterminer les causes et origines des désordres affectant son réseau public d'assainissement dont les travaux de réfection ont été réalisés en exécution d'un marché
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2111821_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
constitué des sociétés ARC TCE et Roux Frères.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2407402_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Le marché a été divisé en 2 lots. La SAS Arverne Drilling Services a présenté des offres pour les deux lots.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2211844_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 mai 2022, la société Bubblz, représentée par Me de Margerie, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 24 mars 2022 par laquelle
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2401773_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
Roux, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés présentées sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2516294_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Le Roux, magistrate désignée. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2405036_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Roux, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés présentées sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative.
Source officielle8ème chambre
DTA_2206829_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Par un courrier du 21 juin 2017, la commune de Marly-le-Roi a notifié à la société Lea un premier marché relatif à la mission de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation du foyer Fontenelle.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101222_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Sur le solde du marché : 3.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2207897_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Par la présente requête, la société La Roue Verte, qui n'a répondu à aucune des deux procédures, demande au juge des référés précontractuels l'annulation de la procédure de passation de ce marché public
Source officielle6ème Chambre
DTA_2200176_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Le SNES-FSU est propriétaire d'un immeuble sis 24 rue Marc Sangnier à Rennes (Ille-et-Vilaine).
Source officiellePage 4 sur 70
Marc LE ROUX SOCIETE EN LIQUIDATION
31/08/2025
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LE ROUX, Marc, Georges, Maurice
28/02/2025
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Marc LE ROUX
26/01/2025
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LE CAFE DU PORT, LE ROUX, Patrick, Marc, Daniel
28/05/2024
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LE GALL, LE ROUX, Jacques, Patrick, Marc, Daniel
Cession sous acte authentique en date du 28/03/2024 Adresse de l'ancien propriétaire: 10 Rue du Château d'Eau 29470 Loperhet, Adresse du nouveau propriétaire: 11 Rue Neuve 29470 Plougastel-Daoulas
10/04/2024
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