CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 270 résultats pour « Marcelle PLA »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2501659_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Thierry, juge des référés - et les observations de Me Marcel, représentant M. B. Au cours de l'audience, Me Marcel a indiqué que M. B renonçait à ses conclusions à fin de suspension.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2303073_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

client à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Marcel de la somme de 900 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2300933_20230325

Administratif

25 mars 2023

25 mars 2023

cliente à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Marcel de la somme de 900 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2304696_20230901

Administratif

1 septembre 2023

1 septembre 2023

client à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Marcel de la somme de 900 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2400831_20240315

Administratif

15 mars 2024

15 mars 2024

Par suite, Me Marcel, avocat de M. A, peut se prévaloir des dispositions des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2402555_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

A à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Marcel de la somme de 900 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2512353_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

B... à l’aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l’Etat le versement à Me Marcel de la somme de 900 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2401183_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

A, les deux structures habilitées à les prendre en charge étant limitées à 45 places pour l'une et 45 places pour l'autre avec une extension provisoire de 30 places en date du 19 janvier 2024 jusqu'au

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300900_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Cette transmission intervient par tous moyens au plus tard le 31 mai de chaque année suivant le premier jour de son placement en disponibilité.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2001267_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

et après cette exécution lorsque les engagements énoncés dans le plan ou décidés par le tribunal ont été tenus. () ".

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2504626_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

Il lui a été remis une invitation à se présenter à la préfecture de l'Isère le 11 juin 2025 soit cinquante-cinq jours plus tard. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2324345_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 octobre 2023, la société Marcel Villette, agissant en son nom propre et en qualité de mandataire solidaire du groupement conjoint composé

Source officielle
TA

Juge unique 8

DTA_2206399_20240717

Administratif

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Le préfet propose, dans un délai de six semaines au plus à compter de la décision de la commission, une place dans une structure d'hébergement, un logement de transition, un logement dans un logement-foyer

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2502721_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

C a lu son rapport et entendu les observations de Me Marcel, avocate de Mme B. La clôture d'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2502722_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

La préfète de l'Isère ne peut utilement faire valoir pour écarter la présomption d'urgence la circonstance que l'intéressée sera reçue 56 jours plus tard.

Source officielle
TA

Juge unique 6

DTA_2405857_20240806

Administratif

6 août 2024

6 août 2024

résidences mobiles des gens du voyage, notamment sur l'ensemble de la commune de Marigny-Saint-Marcel.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2501650_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

En délivrant un rendez-vous plus de cinquante jours après la présentation de Mme C à la SPADA, la préfète de l'Isère place cette dernière en situation irrégulière pendant toute cette durée et la prive

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2300287_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

territoire de la commune de Martel.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2400516_20240212

Administratif

12 février 2024

12 février 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Marcel, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2400517_20240212

Administratif

12 février 2024

12 février 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Marcel, avocate de M.

Source officielle

Page 4 sur 64

← PrécédentSuivant →