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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2300596_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
A l’ouest des parcelles, de l’autre côté de la route de Nexon, de nombreuses parcelles agricoles ou naturelles sont présentes.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300616_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
A l’ouest des parcelles, de l’autre côté de la route de Nexon, de nombreuses parcelles agricoles ou naturelles sont présentes.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102956_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
et jouxte à l'est des parcelles comprenant des constructions entourées de végétation classées en zone agricole.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2402313_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
saisine du tribunal ; * l'aménagement sollicité dont D a toujours bénéficié est indispensable pour éviter de la placer en situation de handicap ainsi que cela est certifié par une orthophoniste ; un bilan
Source officielle2ème Chambre
DTA_2004102_20230227
27 février 2023
27 février 2023
En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que cette parcelle des requérants, située au lieu-dit " La Villaz ", est vierge de toute construction et est bordée sur trois de ses côtés par des parcelles
Source officielle2ème chambre
DTA_2002588_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
A ce titre, il indique que le fond de plan utilisé pour l'établissement du PLUi fait apparaître les parcelles A 197, 198 et 199 alors que ces parcelles n'en forment désormais qu'une seule, cadastrée A
Source officielle5ème Chambre
DTA_2006501_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
; - l'inscription à l'inventaire du patrimoine architectural et paysager des parcelles AT 25 à AT 28 est entachée d'une erreur manifeste d'appréciation ; - le classement en zone UVC 4.1 des parcelles
Source officielle2ème Chambre
DTA_2006987_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Il ressort des pièces du dossier et notamment du règlement graphique que la parcelle cadastrée B n° 2228 est classée en zone naturelle et que les parcelles B n° 2230, n° 2236, n° 1586, n° 1587 et n° 1588
Source officielle2ème chambre
DTA_2001466_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
A l'issue de cette procédure, les parcelles cadastrées les parcelles C n° 545, C n° 255 et C 257 leur appartenant ont été classées en zone agricole (A).
Source officielle1ère chambre
DTA_2301976_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
A est propriétaire de parcelles cadastrées AB 220 et ZH 14 sur le territoire de cette commune.
Source officielle2ème chambre
DTA_2100407_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Son montant prévisionnel maximal est fixé à 2 533 000 euros HT en fonction du bilan prévisionnel annexé à la présente convention.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2209791_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
que cette parcelle y soit ensuite incluse, l'enquête publique ayant permis de déceler l'existence d'une servitude sur la parcelle n° 44 faisant obstacle à la réalisation du projet.
Source officielle4ème chambre
DTA_2002209_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
parcelles privées, situées au sud-ouest, au sud-est et au nord-est des parcelles des requérants, qui appartiennent en tout ou partie à la trame verte urbaine.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2007613_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Le tènement du requérant accueille une ancienne grange sur la parcelle n° 228 au bord de la route du Crêt du Coude, tandis que les autres parcelles en litige ne sont pas bâties.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2207640_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
fusion-absorption du 30 juin 2020, avec effet rétroactif au 1er janvier 2019, de la SASU GIFT, est propriétaire de deux centres commerciaux sis à Sarcelles, le centre commercial de la Gare sis sur la parcelle
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2506753_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
A B, représentés par Me Pascual, demandent au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à la Ville de Paris de mettre en œuvre tous
Source officielle2ème chambre
DTA_2201188_20250218
18 février 2025
18 février 2025
B est propriétaire d'une parcelle cadastrée section CK no 64 sur le territoire de la commune de Saint-Priest-Taurion (Haute-Vienne).
Source officielle1ère Chambre
DTA_2004856_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
La parcelle cadastrée section A n°239 sise à Lans-en-Vercors, d'une superficie d'environ 1 500 m², jouxte au nord-ouest et sud-ouest des parcelles classées en zone Uc.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2002159_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Comme il a déjà été dit, l'ensemble du secteur est classé en zone naturelle, y compris les parcelles construites proches de la parcelle de M. B.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2304673_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Quant à la mise en œuvre du contrôle du bilan : La canalisation en cause, totalement enterrée, parcourt environ trente-trois mètres linéaires dans la parcelle de M. et Mme C... et prive les requérants
Source officiellePage 4 sur 56