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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

11ème chambre

DTA_2403755_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Le rapport de Mme Raoul a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B... A... D... et Mme C... E... épouse A...

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2407747_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Le rapport de Mme Raoul a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme A...

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2408862_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

Le rapport de Mme Raoul a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme D...

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2409075_20260428

Administratif

28 avril 2026

28 avril 2026

Le rapport de Mme Raoul a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2409760_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Le rapport de Mme Raoul a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2302466_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

B... demande au tribunal qu’elle « [puisse reprendre des études » au lycée général et technologique « Raoul Follereau » de Belfort en classe de première sciences et technologies du management et de la

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2103617_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Par un arrêté préfectoral du 12 juin 2008, cette autorisation d'exploitation a été transférée à la société SA Carrières Rault.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2501027_20250414

Administratif

14 avril 2025

14 avril 2025

référés sur le fondement des dispositions de l’article L.511-9 du code de la construction et de l’habitation de désigner un expert à l’effet de constater les désordres affectant un immeuble situé 1 rue Raoul

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2303464_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Ont été entendu au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Raoul ; et les conclusions de M. Garnier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2406976_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

Le rapport de Mme Raoul a été entendu au cours de l’audience publique. Des pièces complémentaires produites pour M. A... ont été enregistrées le 17 février 2026 et n’ont pas été communiquées.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2402599_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Le rapport de Mme Raoul a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2404535_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Le rapport de Mme Raoul a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2405835_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Le rapport de Mme Raoul a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme D...

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2404209_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Le rapport de Mme Raoul a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2407603_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

Le rapport de Mme Raoul a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme C...

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2407671_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Le rapport de Mme Raoul a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2402228_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

C A et Mme A B du logement qu'ils occupent 22, rue Bahon Rault à Rennes.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2206440_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Boileau, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - et les observations de Me Raoult, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2302589_20230907

Administratif

7 septembre 2023

7 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 avril 2023, Mme C A, représentée par Me Raoult, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article

Source officielle
TA

Juge unique 7

DTA_2200201_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

l'exécution du marché de maîtrise d'œuvre, les documents produits ou reçus par Grenoble Alpes Métropole au titre de l'exécution du marché relatif à la réhabilitation du collecteur d'eaux usées des rues Raoul

Source officielle

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