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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de la Guyane
DTA_2600830_20260417
17 avril 2026
B..., représenté par Me Stanislas, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’arrêté du préfet de la Guyane du
2 ème Chambre
DTA_2300919_20240118
18 janvier 2024
Par un mémoire enregistré le 10 mai 2023, la société Logéo Seine, représentée par Me Stanislas Morel, conclut à titre principal à l'irrecevabilité de la requête, subsidiairement à son rejet au fond et
6ème chambre
DTA_2102318_20240206
6 février 2024
Mme A est professeure certifiée hors classe au lycée Stanislas de Cannes. Le 16 novembre 2020, s'est tenue la commission consultative mixte académique d'avancement de l'académie (CCMA) de Nice.
Tribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2506002_20250805
5 août 2025
C..., née le 1er décembre 2007 était scolarisée au titre de l’année 2024/2025 en classe de terminale au lycée PO Stanislas de Wissembourg.
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2305310_20230807
7 août 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 1er août 2023, la Société Mutuelle d'Assurance du Bâtiment et des Travaux Publics (SMABTP), représentée par Me Stanislas de Jorna, conclut à ce que le juge des
Chambre 1
DTA_2201278_20230919
19 septembre 2023
C est détenteur d'un CAP " agent polyvalent de restauration " et effectue une mention complémentaire " cuisinier dessert restauration " au lycée Stanislas de Villers-lès-Nancy, ces circonstances ne sont
DTA_2300473_20230406
6 avril 2023
l'urgence est ainsi caractérisée, qu'en défense la CTG ne produit qu'une note interne dépourvue de valeur probante, que le degré de gravité de la faute n'est pas établi ; - et les observations de Me Stanislas
1ère CHAMBRE
DTA_2400673_20250417
17 avril 2025
Stanislas Alfonsi, secrétaire général du haut-commissariat, à l'effet de signer tous actes, arrêtés, décisions, mémoires et productions, marchés, conventions, documents et pièces comptables concernant
DTA_2400674_20250417
DTA_2400675_20250417
DTA_2400676_20250417
DTA_2400677_20250417
DTA_2400678_20250417
DTA_2400679_20250417
DTA_2400680_20250417
DTA_2400681_20250417
DTA_2400682_20250417
DTA_2400683_20250417
DTA_2400684_20250417
DTA_2400685_20250417
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