CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2509034_20250912
12 septembre 2025
closes, situées sur le territoire des communes d'Aoste, Bourgoin-Jallieu, Cessieu, Chamagieu, Chapareillan, Chimilin, Frontonas, Grenay, La Batie-Montgascon, La Chapelle-Du-Bard, La Tour-Du-Pin, La Verpillière
DTA_2402651_20240809
9 août 2024
Mme B ayant indiqué que sa fille souffrait d'asthme, il lui a été proposé en novembre 2023 un hébergement au CADA de la Verpillière, plus proche du Médipole de Bourgoin-Jallieu, mais elle a décliné cette
DTA_2403509_20240620
20 juin 2024
A F et Mme G du logement qu'ils occupent à l'adresse suivante : HUDA ADOMA La Verpillière - 44 avenue d'Artois à Saint Quentin Fallavier (38070) ; 2°) d'autoriser le recours à la force publique pour
2ème Chambre
DTA_2206730_20251126
26 novembre 2025
C..., rapportées par trois médecins différents, se sont révélées antérieurement à la maladie de Vaquez dont il est atteint et s’il a souffert d’une hépatite C en 2011, il en est guéri depuis 2012.
1ère chambre
DTA_2401469_20260206
6 février 2026
Mme A... a intégré la gendarmerie, en octobre 2007, en qualité d’élève gendarme et a rejoint en novembre 2008, la brigade territoriale autonome de La-Verpillière.
DTA_2210199_20230405
5 avril 2023
E est atteint de la maladie de Vaquez, forme de cancer du sang, et fait en conséquence l'objet d'un traitement médicamenteux par Ruxolitinib dont la molécule est le Jakavi.
7ème chambre
DTA_2108550_20220923
23 septembre 2022
Toutefois, Mme C produit plusieurs certificats médicaux établis à des dates proches de la décision attaquée, attestant qu'elle présente une maladie de Vaquez, maladie rare compliquée d'autres pathologies
2ème chambre
DTA_2402217_20260122
22 janvier 2026
Le président de la métropole, compétent en matière de droit de préemption urbain, pouvait ainsi valablement déléguer sa signature pour l’exercice de ce droit à Mme Béatrice Vessillier, vice-présidente,
DTA_2305504_20260115
15 janvier 2026
simplifiée (SAS) Grenke Location, représentée par Me Thiéry, demande au tribunal : 1°) de condamner l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) « Les Pivoles », situé à La Verpillière
Reconduite à la frontière
DTA_2308403_20240105
5 janvier 2024
A, assisté téléphoniquement par Mme B, interprète en Malinké Il fait valoir à l'audience qu'il travaille pour une société de nettoyage à La Verpillière.
ELOIGNEMENT
DTA_2400754_20240129
29 janvier 2024
à l'étalage commis le 26 mars 2014 à Marseille, de vol en réunion commis le 2 avril 2014 à Marseille, de vol commis le 11 septembre 2023 à Lyon, de vol à l'étalage commis le 2 novembre 2023 à la Verpillière
DTA_2602898_20260327
27 mars 2026
La décision attaquée lui fait obligation de se présenter les lundis et jeudis à la brigade de gendarmerie de La Verpillière.
1ère Chambre
DTA_2306231_20260410
10 avril 2026
engagée à créer un chemin d’accès d’une largeur de 4 mètres et d’une longueur de 540 mètres, à travers les parcelles A 272, A 234, A 45, A 25, A 24 et A 23, afin de relier le projet à la rue de la Vaqueresse
DTA_2100881_20230316
16 mars 2023
communautaire du 30 juillet 2020 aurait retenu un taux largement supérieur, que le DOB est " muet sur l'évolution de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères " alors que ce taux n'a été voté par le syndicat VEOLIS
4ème chambre - 4/11
DTA_2400122_20240112
12 janvier 2024
pièces du dossier qu'il n'établit sa présence qu'au titre des années scolaires 2005/2006 (classe de 6ème) et 2006/2007 (classe de 5ème) durant lesquelles il était scolarisé au collège Anne Franck à La Verpillière
Page 4 sur 4