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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e Section - 3e Chambre
DTA_2405468_20250320
20 mars 2025
A (cardiopathie ischémique stentée, hypertension artérielle essentielle sous quadrithérapie, diabète de type II, insuffisance rénale chronique et insuffisance antéhypophysaire) et de leur impact sur l'évolution
Tribunal Administratif de Rennes
ORTA_2500378_20250602
2 juin 2025
propre offre est régulière, le brancard proposé supportant le poids exigé de 250 kg ; - l'offre de la société attributaire est également irrégulière dès lors que son brancard, associé à la table STEM
Chambre 3
DTA_2301367_20250925
25 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Philis, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.
DTA_2301773_20250925
7ème chambre
DTA_2208777_20230217
17 février 2023
A B qu'il est porteur d'une " cardiopathie mixte ", traitée par un " stent " implanté au cours de l'année 2014, qu'il souffre d'une dyspnée d'effort de stade deux, ancienne et chronique, ainsi que de douleurs
2ème Chambre
DTA_2201569_20250416
16 avril 2025
effectués ayant permis de diagnostiquer une artériopathie oblitérante du membre inférieur gauche de stade III pour le traitement de laquelle il a subi, le 16 novembre 2016, une angioplastie avec pose de stents
1ère chambre
DTA_2201615_20221017
17 octobre 2022
suivi appropriés à son état de santé dans son pays d'origine, dans lequel des médicaments prescrits pour les maladies cardiaques sont disponibles et où il a lui-même bénéficié en 2016 de la pose d'un stent
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2204434_20220826
26 août 2022
primer en matière d'autorisation d'instruire en famille ; l'intérêt supérieur de l'enfant résulte notamment des choix pédagogiques ; il a été fait le choix d'une pédagogie propre à l'enfant dérivée de Steiner
JU-6 semaines
DTA_2203571_20220927
27 septembre 2022
A soutient que la préfète de la Gironde aurait dû l'admettre au séjour pour motif de santé dès lors que, victime d'un infarctus et d'un accident cardiaque aigu, il s'est fait poser un stent, bénéficie
DTA_2203771_20230412
12 avril 2023
A a bénéficié de la pose d'un stent, d'une échographie d'effort et d'une coronarographie en 2020 ainsi qu'une prescription médicale datée du 19 mai 2022 portant la mention " ordonnance non modifiable "
DTA_2209545_20250204
4 février 2025
Toutefois, il est constant que l'intéressé est atteint d'une coronaropathie, maladie chronique évolutive, qui a nécessité la pose d'un stent en 2014 sur l'artère circonflexe et un triple pontage coronarien
6ème Chambre
DTA_2113349_20230309
9 mars 2023
En outre, si l'intéressé se prévaut de sa participation à la formation " Rebondir " dispensée par le centre éducatif de Tréméac, et de son investissement au sein de l'association musicale Nantes Nord Steel
3ème Chambre
DTA_2003056_20230419
19 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 17 avril 2020 et 16 septembre 2022, Mme D C, représentée par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) de condamner
DTA_2003061_20230419
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 17 avril 2020 et 16 septembre 2022, Mme D B, représentée par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) de condamner le département
DTA_2003070_20230419
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 17 avril 2020 et 16 septembre 2022, Mme A D, représentée par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) de condamner le département
DTA_2203043_20220712
12 juillet 2022
S'il est constant que le projet s'implante au sein du périmètre du Grand Site de France " Dunes sauvages de Gâvres à Quiberon ", et à relative proximité de la chapelle et de la stèle du village de Loperhet
DTA_2204411_20220826
notamment du projet pédagogique préparé B les parents, que ce dernier comprend les éléments essentiels de l'enseignement et de la pédagogie, adopté notamment suivant la pédagogie Charlotte Mason et Steiner-Waldorf
DTA_2104359_20231018
18 octobre 2023
A à ses employés en 2012, et un numéro de télécopie français, que les factures des fournisseurs britanniques étaient adressées au siège social au Royaume-Uni, mais que les factures du transporteur STEF
4ème Chambre
DTA_2501324_20250702
2 juillet 2025
A..., qui a levé le secret médical, soutient qu’il ne peut bénéficier dans son pays d’origine de la prise en charge médicale nécessaire au traitement des suites de la mise en place d’un stent nu sur l’
5ème chambre
DTA_2300270_20250708
8 juillet 2025
de santé de Mme C n'était pas consolidé à la date de la réunion d'expertise et qu'il pouvait être amélioré avec un traitement en radiologie interventionnelle, une nouvelle canalisation et la pose de stents
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