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877 résultats pour « Stener »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2405468_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

A (cardiopathie ischémique stentée, hypertension artérielle essentielle sous quadrithérapie, diabète de type II, insuffisance rénale chronique et insuffisance antéhypophysaire) et de leur impact sur l'évolution

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2500378_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

propre offre est régulière, le brancard proposé supportant le poids exigé de 250 kg ; - l'offre de la société attributaire est également irrégulière dès lors que son brancard, associé à la table STEM

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2301367_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Philis, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2301773_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Philis, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2208777_20230217

Administratif

17 février 2023

17 février 2023

A B qu'il est porteur d'une " cardiopathie mixte ", traitée par un " stent " implanté au cours de l'année 2014, qu'il souffre d'une dyspnée d'effort de stade deux, ancienne et chronique, ainsi que de douleurs

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201569_20250416

Administratif

16 avril 2025

16 avril 2025

effectués ayant permis de diagnostiquer une artériopathie oblitérante du membre inférieur gauche de stade III pour le traitement de laquelle il a subi, le 16 novembre 2016, une angioplastie avec pose de stents

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201615_20221017

Administratif

17 octobre 2022

17 octobre 2022

suivi appropriés à son état de santé dans son pays d'origine, dans lequel des médicaments prescrits pour les maladies cardiaques sont disponibles et où il a lui-même bénéficié en 2016 de la pose d'un stent

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2204434_20220826

Administratif

26 août 2022

26 août 2022

primer en matière d'autorisation d'instruire en famille ; l'intérêt supérieur de l'enfant résulte notamment des choix pédagogiques ; il a été fait le choix d'une pédagogie propre à l'enfant dérivée de Steiner

Source officielle
TA

JU-6 semaines

DTA_2203571_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

A soutient que la préfète de la Gironde aurait dû l'admettre au séjour pour motif de santé dès lors que, victime d'un infarctus et d'un accident cardiaque aigu, il s'est fait poser un stent, bénéficie

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2203771_20230412

Administratif

12 avril 2023

12 avril 2023

A a bénéficié de la pose d'un stent, d'une échographie d'effort et d'une coronarographie en 2020 ainsi qu'une prescription médicale datée du 19 mai 2022 portant la mention " ordonnance non modifiable "

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2209545_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Toutefois, il est constant que l'intéressé est atteint d'une coronaropathie, maladie chronique évolutive, qui a nécessité la pose d'un stent en 2014 sur l'artère circonflexe et un triple pontage coronarien

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TA

6ème Chambre

DTA_2113349_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

En outre, si l'intéressé se prévaut de sa participation à la formation " Rebondir " dispensée par le centre éducatif de Tréméac, et de son investissement au sein de l'association musicale Nantes Nord Steel

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2003056_20230419

Administratif

19 avril 2023

19 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 17 avril 2020 et 16 septembre 2022, Mme D C, représentée par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) de condamner

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2003061_20230419

Administratif

19 avril 2023

19 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 17 avril 2020 et 16 septembre 2022, Mme D B, représentée par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) de condamner le département

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2003070_20230419

Administratif

19 avril 2023

19 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 17 avril 2020 et 16 septembre 2022, Mme A D, représentée par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) de condamner le département

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2203043_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

S'il est constant que le projet s'implante au sein du périmètre du Grand Site de France " Dunes sauvages de Gâvres à Quiberon ", et à relative proximité de la chapelle et de la stèle du village de Loperhet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2204411_20220826

Administratif

26 août 2022

26 août 2022

notamment du projet pédagogique préparé B les parents, que ce dernier comprend les éléments essentiels de l'enseignement et de la pédagogie, adopté notamment suivant la pédagogie Charlotte Mason et Steiner-Waldorf

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2104359_20231018

Administratif

18 octobre 2023

18 octobre 2023

A à ses employés en 2012, et un numéro de télécopie français, que les factures des fournisseurs britanniques étaient adressées au siège social au Royaume-Uni, mais que les factures du transporteur STEF

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2501324_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

A..., qui a levé le secret médical, soutient qu’il ne peut bénéficier dans son pays d’origine de la prise en charge médicale nécessaire au traitement des suites de la mise en place d’un stent nu sur l’

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2300270_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

de santé de Mme C n'était pas consolidé à la date de la réunion d'expertise et qu'il pouvait être amélioré avec un traitement en radiologie interventionnelle, une nouvelle canalisation et la pose de stents

Source officielle

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