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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre
DTA_2305166_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Lusset, premier conseiller, Mme Eymaron, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 avril 2024. La rapporteure, A.-L. EYMARON Le président, M.
Source officielle7ème chambre
DTA_2207570_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Lusset, premier conseiller, Mme Eymaron, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 septembre 2023. La rapporteure, A.-L. EYMARON Le président, M.
Source officielle7ème chambre
DTA_2108685_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Lusset, premier conseiller, Mme Malgras, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 11 avril 2024. La rapporteure, S. MALGRAS Le président, M.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2013934_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
éléments ne permettent pas d'établir que les protections individuelles portées par le requérant lorsqu'il manipulait les produits en cause - consistant en une combinaison, des gants des bottes, des lunettes
Source officielleJuge unique (6)
DTA_2004395_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Arnaud Lusset, rapporteur public ; - et les observations de Me Maetz représentant l'eurométropole de Strasbourg.
Source officielleJuge unique (6)
DTA_2004396_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Arnaud Lusset, rapporteur public ; - et les observations de Me Maetz représentant l'eurométropole de Strasbourg.
Source officielleJuge unique (6)
DTA_2004397_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Arnaud Lusset, rapporteur public ; - et les observations de Me Maetz représentant l'eurométropole de Strasbourg.
Source officielleJuge unique (6)
DTA_2004442_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Arnaud Lusset, rapporteur public ; - et les observations de Me Maetz représentant l'eurométropole de Strasbourg.
Source officielleChambre 1
DTA_2202282_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Il résulte de l'instruction et notamment des factures, devis et photos produites par la requérante, que cette dernière a acquitté la somme de 201,94 euros pour l'achat d'une nouvelle paire de lunettes,
Source officielle7ème chambre
DTA_2106095_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Lusset, premier conseiller, Mme Eymaron, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er février 2024. La rapporteure, A.-L. EYMARON Le président, M.
Source officielle7ème chambre
DTA_2105242_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Lusset, premier conseiller, Mme Malgras, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 22 février 2024. La rapporteure, S. MALGRAS Le président, M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2206019_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Lusset, magistrat désigné ; - les observations de Me Sabatakakis, substituant Me Zimmermann, avocate de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2206281_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Lusset, magistrat désigné ; - les observations de Me Thalinger, avocat de M. D, qui conclut aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens. - les observations de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2206288_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Lusset, magistrat désigné ; - les observations de Me Thalinger, avocat de M. G, absent à l'audience, qui conclut aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2400579_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Pour expédition conforme La greffière Signé Lucette LUBINO
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2306836_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jourdan, magistrate désignée ; - les observations de Me Lullé substituant Me Robin, représentant les requérants.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2502519_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
L'utilisation de lunettes de tir à visée thermique est réservée aux agents de l'OFB, ainsi qu'aux lieutenants de louveterie. / Article 7 : la présente autorisation est subordonnée à la tenue d'un registre
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2504533_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
verse aux débats une ordonnance du 16 juin 2023 lui prescrivant un collyre Lacrifluid, un compte rendu médical ophtalmologique faisant état de cette prescription, une ordonnance du même jour pour des lunettes
Source officielle7ème chambre
DTA_2304234_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Lusset, premier conseiller, Mme Eymaron, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 février 2024. La rapporteure, A.-L. EYMARON Le président, M.
Source officielleChambre 2
DTA_2301704_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
communiqués par le ministère public les 11 juin 2020 et 25 février 2021, que la SA Optalor a réalisé, au titre des années 2012 à 2017, des achats d’articles d’optique, essentiellement des montures de lunettes
Source officiellePage 42 sur 46