paiement du congé prescrit à l’article 7, paragraphe 1, de la directive 2003/88 vise à permettre au travailleur de prendre effectivement le congé auquel il a droit (arrêt du 16 mars 2006, Robinson-Steele

Selon une note de l'agence territoriale de l'environnement relative aux petites sternes présentes dans l'étang de Saint-Jean, 17 poussins en âge de voler ont pu être observés dans cette zone en 2022.

Elle a subi le même jour une opération visant à la recanalisation du poplité avec pose d'un stent et a regagné son domicile le 11 janvier 2014.

B... a bénéficié en février 2019 d’un pontage fémoro poplité sus articulaire droit prothétique, en avril 2023 de la mise en place d’un stent au niveau de l’artère fémorale profonde droite, le 25 septembre

D’autre part, si la décision en litige se base sur les stipulations du CODEX STAN CXS 243-2003 du Codex Alimentarius, cette norme, à la supposer opposable, applicable aux laits fermentés, énonce notamment

La présidente du tribunal a désigné Mme Laurence Stenger, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par l’article L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et

La présidente du tribunal a désigné Mme Laurence Stenger, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par l’article L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et

E... rencontre des problèmes de santé liés au port d’un stent, à des calculs rénaux pour le traitement desquels une intervention chirurgicale est programmée le 29 avril 2026, ainsi que des troubles psychologiques

E... rencontre des problèmes de santé liés au port d’un stent, à des calculs rénaux pour le traitement desquels une intervention chirurgicale est programmée le 29 avril 2026, ainsi que des troubles psychologiques

Pour contester cet avis, Mme B soutient qu'elle souffre de plusieurs pathologies à savoir un déficit neurologique hémi-corporel droit et d'une cardiopathie ischémique stentée sur une coronaropathie dont

L'artère a été désobstruée par une thrombectomie et un stent a été posé.

l'immigration et de l'intégration (OFII) en date du 23 décembre 2022, que Mme E souffre en particulier d'une hypertension artérielle non équilibrée, d'hypercholestérolémie et d'une cardiopathie ischémique stenté

artériographie a été réalisée postérieurement à l'intervention chirurgicale menant à la réalisation par les neuroradiologues d'une aspiration du thrombus révélé par l'artériographie et la mise en place d'un stent

rapport avec les importants antécédents médicaux de l'intéressé, atteint de BPCO (bronchopneumopathie chronique obstructive) avec oxygénothérapie permanente et opéré de lésions vasculaires avec des stents

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ducos de Saint Barthélémy de Gélas, - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique, - et les observations de Me Barbier-Renard

. / • dans tous les secteurs pour couvrir : les vérandas, les serres ou jardins d'hiver couverts d'un seul niveau (rez de chaussée) si elles sont accompagnées d'éléments de finitions tels des stèles en

ailleurs été programmé le 2 janvier 2023 afin de mesurer la réserve de la coronaire droite par coronographie et réaliser, si besoin, une angioplastie de l'artère coronaire droite avec implantation d'un stent

remplacement du ballon d'eau chaude devra être imputée exclusivement aux désordres affectant le local affecté à ce ballon ; ' les demandes au titre du remboursement des frais d'assistance du cabinet Stern

de l’autre côté de la rue de Mai, et en cœur d’ilot au-delà des pavillons situés le long de la rue Ambroise Bully, ainsi que deux immeubles en R+4 et R+4+combles situés au croisement des rues Emile Steiner

Par un autre courrier du 4 novembre 2025, la société BMJ, mandataire d’un autre groupement d’entreprises composé des sociétés LDTP - LAMI DOMINIQUE TRAVAUX et STEG était informé que son offre pour le lot