La SCI le Mas Tissot est propriétaire d'une maison individuelle à usage d'habitation située au hameau de Pelletière sur la parcelle n° 276, louée à M.

Toutefois, les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus, ainsi que les débords de toiture lorsqu’ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements. / L'emprise

Toutefois, il résulte de l'instruction que cette société ne réalise que des biens immobiliers, tels que des portails, des escaliers, des vérandas, des marquises, des verrières, des cloisons, des murs-rideaux

C A, exploite un établissement de restauration sous l'enseigne " La Marquise " au 74, rue Jean-Pierre Timbaud dans le 11ème arrondissement de Paris.

terrain fini, à exception : des saillies sur les 2,5 premiers mètres d'avancée (au-delà l'avancée de ces saillies constitue de l'emprise au sol); des ornements tels que les éléments de modénature et les marquises

société ; elle développe son moyen tiré de ce que la délibération du 12 décembre 2019 n'était pas exécutoire, en soutenant qu'aucun certificat d'affichage n'est produit en ce qui concerne la commune de Marquillies

supérieure à 60 cm avant travaux, exception faite de certains éléments de modénatures ou architecturaux : balcons en saillies limités à 80 cm, pergolas ajourées, débords de toitures limités à 40 cm et marquises

décision du 4 juin 2015, l'ANAH a alloué à M. et Mme C une subvention d'un montant total de 9 064 euros pour la réalisation de travaux énergétiques dans leur logement, sis 222 rue Jean Jaurès à Marquise

. / Toutefois, les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus, ainsi que les débords de toiture lorsqu'ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements. "

nouvelle demande de permis modificatif portant cette fois sur la création d'une structure métallique démontable habillée de pierre de taille sur les 3 perrons de la cour, sur la suppression de la marquise

redressements à laquelle il entend attacher un caractère interruptif de prescription des impositions d’une année donnée, il doit, pour que cette notification ne puisse être également regardée comme marquant

démarche d'un documentaire de création qui a pour vocation d'apporter une analyse sensible du réel témoignant d'un point de vue d'auteur, que le texte faisait état d'un certain nombre d'évènements marquant

est déroulée sans incident, qu’il a travaillé au sein de la prison, s’est inscrit à des cours de français, et qu’il n’a plus cherché à reprendre contact avec la personne victime de son harcèlement, marquant

aux diplômes qu’il a obtenus, à son expérience professionnelle dans le domaine de la restauration collective comme en restaurant, à ses perspectives d’emplois et aux difficultés de recrutement qui marquent

Ces États membres d'origine marquent également les ensembles de données correspondants. (…) ». 8.

D justifie de la création d'une activité d'auto-entrepreneur dans la fabrication d'articles de maroquinerie depuis le 1er avril 2019, les revenus perçus au titre de cette activité sont restés très faibles

Une situation excellente, offrant des avantages notoires sans inconvénients marquants donne lieu à l’application de coefficient de situations générale et particulière de + 0,10, une situation bonne, offrant

2014, 2015, 2016, et 2017, en qualité de vendeuse caisse pour l'année 2020 par la société Besançon diffusion et pour les années 2019 à 2022 par la société Casino France et en tant qu'opérateur en maroquinerie

produites par ses soins ne sont pas de nature à l'établir dès lors que, notamment au titre des années 2013 à 2020, elle ne communique que quelques factures d'achats dans des boutiques de vêtements ou de maroquinerie

coefficients destinés à traduire, le premier, la situation générale dans la commune, le second, l'emplacement particulier : Situation excellente, offrant des avantages notoires sans inconvénients marquants