CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

877 résultats pour « Stener »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème Chambre

DTA_2102365_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Elle a alors subi une angioplastie avec mise en place de deux stents, où il a été constaté que le reste de son réseau coronarien était indemne malgré l’absence de circulation collatérale relevée par l’

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1902900_20220711

Administratif

11 juillet 2022

11 juillet 2022

la responsabilité des constructeurs sur le fondement de la garantie décennale en raison de plusieurs désordres affectant la station d'épuration, et notamment l'affaissement de la berge au droit de la STEP

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2109885_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

proviennent de Cellartis (Suède) et du WiCell Research Institute (Etats-Unis) ", qu'elles sont " déjà présentes sur le territoire national " et " ont été importées, par Marc Peschanski (Inserm, laboratoire I-Stem

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202843_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

juillet 2022, la communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'Auge, qui est compétente en matière d'assainissement, a émis un avis favorable au projet " sous réserve du raccordement des eaux usées à la STEP

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2001103_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

réaliser une bi-anti-agrégation plaquettaire jusqu'à la réalisation d'une coronographie diagnostique, seul examen de certitude permettant aussi le traitement de la coronaire sténosée avec implantation d'un stent

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1913194_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

sas stockage cart ", " fabrication étagère laboratoi ", " stores salle réunion ", " clot pot plaq 0 50M (82M) ", " création de 2 plateformes ", " clôture + portillon abri fumeu ", " compresseur out step

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1913195_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

sas stockage cart ", " fabrication étagère laboratoi ", " stores salle réunion ", " clot pot plaq 0 50M (82M) ", " création de 2 plateformes ", " clôture + portillon abri fumeu ", " compresseur out step

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2307934_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Après mise en place d’une oxygénation par membrane extracorporelle, une seconde coronarographie a été pratiquée, avec pose d’un stent sur l’artère interventriculaire antérieure, la coronaire droite n’ayant

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2502651_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Philis, - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique, - et les observations de Me Barnier-Renard, représentant M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2300773_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

et les eaux susceptibles d'être polluées, dont celles utilisées en cas d'incendie ; - le dossier de demande d'enregistrement comporte l'indication d'un rejet des eaux naturelles pluviales dans le Ster

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2318463_20250331

Administratif

31 mars 2025

31 mars 2025

Une nouvelle angioplastie a été réalisée le 9 octobre 2020 avec pose de stents.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_1902772_20231227

Administratif

27 décembre 2023

27 décembre 2023

Par acte d'engagement du 1er mars 2002, la maitrise d'œuvre de cette opération a été confiée à la société Christian Menu Architecte, appuyé de la société STTEC, bureau d'études structures aux droits de

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301018_20250418

Administratif

18 avril 2025

18 avril 2025

Les eaux industrielles et vannes sont traitées biologiquement avant rejet (STEP). " L'article 3.2.2 ajoute que : " Les dispositifs de rejet des effluents liquides sont aménagés de manière à réduire autant

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2000503_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

dans le secteur d'étude, les milieux ouverts (naturels ou d'origine anthropique) ont fortement régressé depuis l'urbanisation progressive du secteur du Bois de Leuze, et que les espèces d'affinités steppiques

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2000819_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

terrasses non applicable en l'espèce, il résulte toutefois de l'instruction que l'expert s'est référé à un document émis par l'entreprise Siplast pour l'étanchéité des ponts et routes et un document " STER

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2404456_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

fonde notamment sur les peuplements animaux identifiés dans la fiche ZNIEFF " Vallée du Lunain Episy à Lorrez-le-Bocage " et relève dans ce document la présence selon une observation datant de 2003 du sterne

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102264_20240624

Administratif

24 juin 2024

24 juin 2024

de pompage pour rabattre la nappe et protéger les ouvrages ; . 131 693,58 euros TTC au titre des dépenses induites par les dysfonctionnements de la canalisation d'aération de la file n°2 de la STEP

Source officielle

Page 44 sur 44

← Précédent

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.