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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Chambre
DTA_2102365_20260402
2 avril 2026
Elle a alors subi une angioplastie avec mise en place de deux stents, où il a été constaté que le reste de son réseau coronarien était indemne malgré l’absence de circulation collatérale relevée par l’
1ère Chambre
DTA_1902900_20220711
11 juillet 2022
la responsabilité des constructeurs sur le fondement de la garantie décennale en raison de plusieurs désordres affectant la station d'épuration, et notamment l'affaissement de la berge au droit de la STEP
8ème chambre
DTA_2109885_20230216
16 février 2023
proviennent de Cellartis (Suède) et du WiCell Research Institute (Etats-Unis) ", qu'elles sont " déjà présentes sur le territoire national " et " ont été importées, par Marc Peschanski (Inserm, laboratoire I-Stem
3ème Chambre
DTA_2202843_20250109
9 janvier 2025
juillet 2022, la communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'Auge, qui est compétente en matière d'assainissement, a émis un avis favorable au projet " sous réserve du raccordement des eaux usées à la STEP
4ème chambre
DTA_2001103_20221027
27 octobre 2022
réaliser une bi-anti-agrégation plaquettaire jusqu'à la réalisation d'une coronographie diagnostique, seul examen de certitude permettant aussi le traitement de la coronaire sténosée avec implantation d'un stent
4ème Chambre
DTA_1913194_20230331
31 mars 2023
sas stockage cart ", " fabrication étagère laboratoi ", " stores salle réunion ", " clot pot plaq 0 50M (82M) ", " création de 2 plateformes ", " clôture + portillon abri fumeu ", " compresseur out step
DTA_1913195_20230331
5ème chambre
DTA_2307934_20260203
3 février 2026
Après mise en place d’une oxygénation par membrane extracorporelle, une seconde coronarographie a été pratiquée, avec pose d’un stent sur l’artère interventriculaire antérieure, la coronaire droite n’ayant
Chambre 3
DTA_2502651_20260305
5 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Philis, - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique, - et les observations de Me Barnier-Renard, représentant M.
DTA_2300773_20230928
28 septembre 2023
et les eaux susceptibles d'être polluées, dont celles utilisées en cas d'incendie ; - le dossier de demande d'enregistrement comporte l'indication d'un rejet des eaux naturelles pluviales dans le Ster
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2318463_20250331
31 mars 2025
Une nouvelle angioplastie a été réalisée le 9 octobre 2020 avec pose de stents.
3ème chambre
DTA_1902772_20231227
27 décembre 2023
Par acte d'engagement du 1er mars 2002, la maitrise d'œuvre de cette opération a été confiée à la société Christian Menu Architecte, appuyé de la société STTEC, bureau d'études structures aux droits de
1ère chambre
DTA_2301018_20250418
18 avril 2025
Les eaux industrielles et vannes sont traitées biologiquement avant rejet (STEP). " L'article 3.2.2 ajoute que : " Les dispositifs de rejet des effluents liquides sont aménagés de manière à réduire autant
5ème Chambre
DTA_2000503_20220707
7 juillet 2022
dans le secteur d'étude, les milieux ouverts (naturels ou d'origine anthropique) ont fortement régressé depuis l'urbanisation progressive du secteur du Bois de Leuze, et que les espèces d'affinités steppiques
Chambre 2
DTA_2000819_20240502
2 mai 2024
terrasses non applicable en l'espèce, il résulte toutefois de l'instruction que l'expert s'est référé à un document émis par l'entreprise Siplast pour l'étanchéité des ponts et routes et un document " STER
2ème chambre
DTA_2404456_20250130
30 janvier 2025
fonde notamment sur les peuplements animaux identifiés dans la fiche ZNIEFF " Vallée du Lunain Episy à Lorrez-le-Bocage " et relève dans ce document la présence selon une observation datant de 2003 du sterne
DTA_2102264_20240624
24 juin 2024
de pompage pour rabattre la nappe et protéger les ouvrages ; . 131 693,58 euros TTC au titre des dépenses induites par les dysfonctionnements de la canalisation d'aération de la file n°2 de la STEP
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