CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2504088_20251218
18 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces, enregistrées les 10 mars et 13 octobre 2025, Mme A...
4ème chambre, JU
DTA_2109267_20230616
16 juin 2023
Vu les autres pièces du dossier.
DTA_2108537_20230403
3 avril 2023
DTA_2107240_20220729
29 juillet 2022
DTA_2103465_20220729
DTA_2103739_20220729
Pole Social (JU)
DTA_2414378_20251201
1 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, un mémoire et des pièces, enregistrés le 24 septembre 2024, le 3 février 2025 et le 13 juin 2025, M. B...
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2115599_20230209
9 février 2023
3ème chambre
DTA_2402557_20260109
9 janvier 2026
Les conclusions présentées à ce titre par la SCEA Jean Pierre Boisson doivent dès lors être rejetées.
DTA_2402570_20260109
Les conclusions présentées à ce titre par l’EARL Pierre Giraud doivent dès lors être rejetées.
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2304464_20230901
1 septembre 2023
Vu : - les autres pièces du dossier ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2305516_20260303
3 mars 2026
Par un mémoire, enregistré le 28 janvier 2026, la SASU Pierre déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
2ème chambre
DTA_2300231_20250109
9 janvier 2025
Dès lors, l'envoi le 28 novembre 2022 d'une demande de pièces complémentaires pour instruire sa demande de permis était tardive et ne pouvait pas obliger l'administration à tenir compte des pièces demandées
5ème Chambre
DTA_2305624_20240626
26 juin 2024
D'une part, il ressort des pièces du dossier que par un courrier du 27 janvier 2023 adressé à la direction du lycée Pierre Mendès France, une élève de la classe de l'intéressé a dénoncé, dans un courrier
11ème chambre, JU
DTA_2405849_20260126
26 janvier 2026
Mme A... soutient que son médecin lui a strictement interdit de faire plus de 20 minutes de marche à pieds compte tenu de l’évolution de son état de santé (arthrite, arthrose, problème de genoux, et pieds
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_1905195_20221011
11 octobre 2022
Par un mémoire enregistré le 12 septembre 2022, la société Accimmo Pierre déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
DTA_2306836_20251104
4 novembre 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
DTA_2206406_20221227
27 décembre 2022
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code civil ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. La présidente du tribunal a désigné M.
juge unique (5)
DTA_2105723_20220706
6 juillet 2022
Vu : - le procès-verbal de contravention de grande voirie dressé le 10 mai 2021 ; - les autres pièces du dossier.
URGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2103365_20231213
13 décembre 2023
Page 46 sur 37198