et ne mentionnent pas les dimensions des ouvrages, il ne comporte aucun plan de situation permettant de situer les places de stationnement ; le permis modificatif délivré le 31 mai 2022 ne peut remédier

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

Au surplus, il ressort des plans joints au dossier de demande et notamment de celui des arbres à abattre, à conserver ou à planter déposé comme pièce complémentaire le 21 avril 2022, que le projet prévoit

et alors notamment que le règlement du plan local urbanisme applicable n’exige pas la réalisation de places de stationnement réservées aux personnes à mobilité réduite, les requérants n’assortissent pas

Aux termes de l'article 6.1. du règlement du plan local d'urbanisme de la métropole de Rouen Normandie : " Les aires de stationnement au sol égales ou supérieures à 10 places doivent être plantées à raison

Aux termes de l'article 4-2 Ub du règlement du plan local d'urbanisme d'Annecy : " Les plantations existantes doivent être maintenues dans la mesure des besoins de l'aménagement à effectuer et de la qualité

à se placer à l'échelle de l'ensemble du territoire couvert en prenant en compte l'ensemble des prescriptions du document supérieur, si le plan ne contrarie pas les objectifs qu'impose le schéma, compte

Le projet modifié comporte le même nombre de logements et modifie les clôtures et les plantations. Il comporte le même nombre de places de stationnement qu'il réorganise en extérieur et intérieur.

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu (

ajoutée sur le lot 4 ne peut être regardée comme une véritable place de stationnement dès lors qu'elle se situe en enfilade de la place prévue à l'origine et que la seconde place ajoutée est d'une surface

Il ressort de la comparaison des plans de masse " existant " et " projet " que des plantations sont prévues sur le terrain d'assiette, en particulier une haie de douze unités au nord-est en bordure du

Sur le plan architectural, il prévoit également l'usage de béton perméables afin d'assurer l'infiltration des eaux dans le sol.

Il ressort du plan de déneigement relatif au secteur « Plagne 1800 », annexé au plan de viabilité hivernale, adopté par une délibération du conseil municipal de la commune de La Plagne Tarentaise du 2

Enfin, aux termes l'article UB 13 du règlement du plan local d'urbanisme d'Arès : " Les surfaces réservées au stationnement doivent être plantées à raison d'un arbre de haute tige pour 2 places.

Il ressort des actes de cession et des plans qui y sont annexés que ces parcelles contigües, d'une superficie totale de 14 057 m², sont bornées au sud par la plage dite " de la Datcha ", située sur l'emprise

Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse. " 6.

de façade, ni le plan de coupe ni encore les pièces demandées en cas de permis valant division ne figurent au dossier ; * le projet méconnait les dispositions de l'article AUa 2 du règlement du plan

Cette voie est représentée sur le plan de masse et sur le plan des toitures, lesquels signalent par des flèches l'entrée et la sortie.

et l'article UA 11 du règlement du plan local d'urbanisme.

revanche sur les plans en élévation. 10.