CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Chambre
DTA_1911077_20241107
7 novembre 2024
Le 5 novembre 2018, compte tenu de saignements vaginaux importants de brûlures mictionnelles et de fièvre, elle se présentait au service des urgences du même établissement.
6e Section - 3e Chambre
DTA_2206159_20240620
20 juin 2024
indique qu'au regard de dysfonctionnements et événements graves portés à la connaissance de la Ville, dont certains à caractère sexuel et impliquant des mineurs, et un accident ayant causé de graves brûlures
4ème chambre
DTA_2000816_20221013
13 octobre 2022
C A, né le 4 juin 1969, était atteint depuis l'année 2004 d'une hernie hiatale avec œsophagie occasionnant des brulures rétro-sternales et des vomissements.
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2401070_20250610
10 juin 2025
outre des produits pharmaceutiques en lien avec la prise en charge de sa maladie professionnelle, d'autres produits qui, ayant pour objet le traitement de reflux gastro-œsophagiens, de rhinites, de brûlures
6ème Chambre
DTA_2303929_20240614
14 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Passerieux, rapporteure, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - et les observations de Me Brouquières, substituant
3ème chambre
DTA_2302285_20250825
25 août 2025
En quatrième lieu, la société SER Construction soutient qu'elle a remédié au désordre n° 7, relatif au " nettoyage des poutrelles de la couverture mobiles noircies par des brûlures ", en produisant une
5ème Chambre
DTA_2100634_20240430
30 avril 2024
En quatorzième lieu, s'agissant du lotissement " Le Domaine de Carrols " situé sur le territoire de la commune de Bruguières, il résulte de l'instruction que par un acte authentique de vente 10 avril 2018
6e Section - 2e Chambre
DTA_2218468_20240610
10 juin 2024
Les experts ont relevé dans leur rapport que les séquelles de la section du nerf phrénique droit consistaient en des douleurs du membre droit associant des sensations de décharges électriques et de brûlures
6ème chambre
DTA_2002949_20221028
28 octobre 2022
Elle s'est plainte, dans les suites de son accouchement, de douleurs dorsales lesquelles ont d'abord été traitées I l'apposition d'une bouillotte dans la nuit du 25 au 26 juillet 2018, responsable de brûlures
DTA_2101697_20240125
25 janvier 2024
Il résulte de l'instruction que l'emplacement de la buse diffusant de la vapeur dans le hammam, en dehors des assises, génère un risque de brûlures pour les usagers.
Page 47 sur 47