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930 résultats pour « Bruguière »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème Chambre

DTA_1911077_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Le 5 novembre 2018, compte tenu de saignements vaginaux importants de brûlures mictionnelles et de fièvre, elle se présentait au service des urgences du même établissement.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2206159_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

indique qu'au regard de dysfonctionnements et événements graves portés à la connaissance de la Ville, dont certains à caractère sexuel et impliquant des mineurs, et un accident ayant causé de graves brûlures

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2000816_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

C A, né le 4 juin 1969, était atteint depuis l'année 2004 d'une hernie hiatale avec œsophagie occasionnant des brulures rétro-sternales et des vomissements.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2401070_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

outre des produits pharmaceutiques en lien avec la prise en charge de sa maladie professionnelle, d'autres produits qui, ayant pour objet le traitement de reflux gastro-œsophagiens, de rhinites, de brûlures

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2303929_20240614

Administratif

14 juin 2024

14 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Passerieux, rapporteure, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - et les observations de Me Brouquières, substituant

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302285_20250825

Administratif

25 août 2025

25 août 2025

En quatrième lieu, la société SER Construction soutient qu'elle a remédié au désordre n° 7, relatif au " nettoyage des poutrelles de la couverture mobiles noircies par des brûlures ", en produisant une

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TA

5ème Chambre

DTA_2100634_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

En quatorzième lieu, s'agissant du lotissement " Le Domaine de Carrols " situé sur le territoire de la commune de Bruguières, il résulte de l'instruction que par un acte authentique de vente 10 avril 2018

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2218468_20240610

Administratif

10 juin 2024

10 juin 2024

Les experts ont relevé dans leur rapport que les séquelles de la section du nerf phrénique droit consistaient en des douleurs du membre droit associant des sensations de décharges électriques et de brûlures

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2002949_20221028

Administratif

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Elle s'est plainte, dans les suites de son accouchement, de douleurs dorsales lesquelles ont d'abord été traitées I l'apposition d'une bouillotte dans la nuit du 25 au 26 juillet 2018, responsable de brûlures

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101697_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Il résulte de l'instruction que l'emplacement de la buse diffusant de la vapeur dans le hammam, en dehors des assises, génère un risque de brûlures pour les usagers.

Source officielle

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