CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

932 résultats pour « Nourami »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Présidente QUEMENER

DTA_2301573_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

- et les observations de Me Bautes, représentant Mme C qui confirme ses écritures en insistant d'abord sur l'absence de communauté de vie, en faisant valoir qu'elle n'a jamais nourri de projets communs

Source officielle
TA

Présidente QUEMENER

DTA_2301576_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

- et les observations de Me Bautes, représentant Mme C qui confirme ses écritures en insistant d'abord sur l'absence de communauté de vie, en faisant valoir qu'elle n'a jamais nourri de projets communs

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2302644_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

B... a nécessité une assistance lors des périodes de déficit fonctionnel temporaire total pour la blanchisserie, la marche et se nourrir, ils n’établissent pas la réalité ce besoin alors que ce dernier

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2005723_20221227

Administratif

27 décembre 2022

27 décembre 2022

Compte tenu de son libellé " se nourrir ", suivi du nom de la gérante, cette dépense ne présente qu'un intérêt personnel pour la gérante et ne se rattache pas à l'activité de formation dispensée, alors

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2400260_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

qu'il émette un avis en connaissance de cause le 24 octobre puis le 4 décembre 2023 à la suite des modifications apportées au livre I pour tenir compte de ses observations, au terme de plusieurs débats nourris

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2202560_20250108

Administratif

8 janvier 2025

8 janvier 2025

ailleurs les dépenses relatives à ses frais de repas lors de de ses hospitalisation ne sont pas en lien direct avec l'accident médical, dès lors qu'elle aurait nécessairement dû engager des frais pour se nourrir

Source officielle
TA

10eme Chambre

DTA_2410983_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

végétale adaptée, diversifiée et peu allergène, intégrant les différentes strates végétales favorisant le retour de la biodiversité la création d’espaces communs de convivialité, de repos, cultivé et nourricier

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1909811_20220704

Administratif

4 juillet 2022

4 juillet 2022

S'il peut toujours s'habiller, se laver et se nourrir seul, il ne peut plus, en revanche, du fait de sa mobilité réduite, effectuer seul les achats de la vie quotidienne ni entretenir son logement.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1906117_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

patrimoine végétal et que la prise en considération de la trame verte métropolitaine a pour objectifs de préserver la biodiversité de la métropole et au-delà, en permettant aux espèces de se déplacer, de se nourrir

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2304635_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Lyon produit également le compte rendu de la commission du 17 juin 2024 qui mentionne que le projet de délibération n°2024-2301 « presqu’île à vivre » a bien été évoqué et que les échanges ont été nourris

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2107138_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Il résulte de l'instruction, en particulier du rapport d'expertise que, dans les suites de sa sortie d'hospitalisation, le 27 avril 2018, Mme H C a rencontré des difficultés pour s'habiller, se nourrir

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2200534_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

écosystémiques dont dépend largement l'humanité ", qu'ils contribuent largement à la pollinisation et la reproduction des plantes et qu'ils constituent un maillon essentiel dans la chaîne alimentaire en nourrissant

Source officielle

Page 47 sur 47

← Précédent