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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Présidente QUEMENER
DTA_2301573_20250404
4 avril 2025
- et les observations de Me Bautes, représentant Mme C qui confirme ses écritures en insistant d'abord sur l'absence de communauté de vie, en faisant valoir qu'elle n'a jamais nourri de projets communs
DTA_2301576_20250404
5ème Chambre
DTA_2302644_20260127
27 janvier 2026
B... a nécessité une assistance lors des périodes de déficit fonctionnel temporaire total pour la blanchisserie, la marche et se nourrir, ils n’établissent pas la réalité ce besoin alors que ce dernier
6ème chambre
DTA_2005723_20221227
27 décembre 2022
Compte tenu de son libellé " se nourrir ", suivi du nom de la gérante, cette dépense ne présente qu'un intérêt personnel pour la gérante et ne se rattache pas à l'activité de formation dispensée, alors
DTA_2400260_20240328
28 mars 2024
qu'il émette un avis en connaissance de cause le 24 octobre puis le 4 décembre 2023 à la suite des modifications apportées au livre I pour tenir compte de ses observations, au terme de plusieurs débats nourris
DTA_2202560_20250108
8 janvier 2025
ailleurs les dépenses relatives à ses frais de repas lors de de ses hospitalisation ne sont pas en lien direct avec l'accident médical, dès lors qu'elle aurait nécessairement dû engager des frais pour se nourrir
10eme Chambre
DTA_2410983_20260414
14 avril 2026
végétale adaptée, diversifiée et peu allergène, intégrant les différentes strates végétales favorisant le retour de la biodiversité la création d’espaces communs de convivialité, de repos, cultivé et nourricier
DTA_1909811_20220704
4 juillet 2022
S'il peut toujours s'habiller, se laver et se nourrir seul, il ne peut plus, en revanche, du fait de sa mobilité réduite, effectuer seul les achats de la vie quotidienne ni entretenir son logement.
1ère Chambre
DTA_1906117_20221004
4 octobre 2022
patrimoine végétal et que la prise en considération de la trame verte métropolitaine a pour objectifs de préserver la biodiversité de la métropole et au-delà, en permettant aux espèces de se déplacer, de se nourrir
4ème chambre
DTA_2304635_20250701
1 juillet 2025
Lyon produit également le compte rendu de la commission du 17 juin 2024 qui mentionne que le projet de délibération n°2024-2301 « presqu’île à vivre » a bien été évoqué et que les échanges ont été nourris
2ème Chambre
DTA_2107138_20240229
29 février 2024
Il résulte de l'instruction, en particulier du rapport d'expertise que, dans les suites de sa sortie d'hospitalisation, le 27 avril 2018, Mme H C a rencontré des difficultés pour s'habiller, se nourrir
4e Section - 1re Chambre
DTA_2200534_20230629
29 juin 2023
écosystémiques dont dépend largement l'humanité ", qu'ils contribuent largement à la pollinisation et la reproduction des plantes et qu'ils constituent un maillon essentiel dans la chaîne alimentaire en nourrissant
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