lié à l'allée en béton du rez-de-chaussée et de l'accès à la cage d'escalier est imputable à la société Andrieu construction et doit être évalué à 3 234 euros TTC ; - le préjudice lié à l'apparition

expressément et préalablement signifié son refus, le quartier ayant mauvaise réputation, d'autre part, parce que son ancienne pathologie faisait obstacle à ce qu'il marche longtemps et monte les escaliers

de Sceaux du 21 septembre 2023 d'opposition à une déclaration de travaux n° DP 092071 23 00104 en vue de création d'une terrasse sur pilotis de 10,12 m², d'un brise-soleil la surmontant ainsi qu'un escalier

A a été affecté, en dernier lieu, à l'école de spécialisation de l'aviation légère de l'armée de terre (ESALAT), à Dax dans le département des Landes.

B, ce qui démontre le mépris qu'entretient la commission à son égard ; - le fait de devoir emprunter les escaliers communs pour pouvoir accéder au logement ne correspond pas à sa situation de handicap

de prendre toutes les mesures pour garantir la sécurité des occupants de l’immeuble en cause en procédant, dans un délai de 3 jours, à la mise en sécurité de la console devant l’entrée de la cage d’escalier

surélévation de la villa de 58 cm en respectant la hauteur maximale de 7 mètres à l'égout, l'ajout d'un barbecue, la modification d'ouverture à l'étage en façade ouest et sud, la modification de l'escalier

du plan local d'urbanisme métropolitain de Nantes métropole dès lors que le projet porte sur la destruction d'une haie identifiée au titre d'un espace paysager à protéger par la construction d'un escalier

Enfin, les travaux sur le verrouillage de l'issue de secours au rez-de-chaussée le défaut d'encloisonnement des escaliers, l'absence de ferme-portes sur certaines portes, la présence de cales ne permettant

Les établissements, locaux ou étages où le public est reçu doivent être desservis par des dégagements (sorties, escaliers, couloirs) judicieusement répartis et sans cul-de-sac important, dont le nombre

Pièces de réception en nombre suffisant et de grandes dimensions.Equipement complet : ascenseur, escalier de service selon l'importance de l'immeuble.

de l'exploitant du château, que la " cour anglaise " correspond à la surface engazonnée dénommée " pelouse anglaise " par les requérants, où se trouve un bassin en pierre, en contrebas d'un grand escalier

D’autre part, il résulte de l’instruction que les travaux réalisés par la SARL MCR ont notamment consisté en la démolition des plafonds, des cloisons intérieures, des fenêtres, d’un escalier en béton,

D’autre part, il résulte de l’instruction que les travaux réalisés par la SARL MCR ont notamment consisté en la démolition des plafonds, des cloisons intérieures, des fenêtres, d’un escalier en béton,

Les dispositifs de retenue des personnes, dans le logement et ses accès, tels que garde-corps des fenêtres, escaliers, loggias et balcons, sont dans un état conforme à leur usage ; () 4.

Ils soutiennent, dans le dernier état de leurs écritures, que : - leur requête est recevable dès lors qu’ils ont intérêt à agir et ne sont pas tardifs ; - un escalier a été réalisé irrégulièrement dans

Sur les désordres affectant la cage d'escalier Est : 38.

Il ressort des pièces du dossier, notamment du plan PC2.15, que des escaliers relient le bâtiment A1 et le sous-sol, sans que ces escaliers n'apparaissent en surface sur le plan d'implantation des constructions

de l'escalier A soit par une condamnation de son accès sécurisé soit par l'installation de barrières adaptées. 26.

Le projet en litige comprend 79 logements répartis en deux bâtiments implantés en forme de " L ", séparé par un escalier.