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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2505100_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Le centre hospitalier André Grégoire fait valoir, d’une part, qu’à la suite ces courriers, M. D...
Source officielle1ère chambre
DTA_2200254_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Il en est de même des libellés des factures produites par la société André Bazin. 7.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200007_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Il en est de même des libellés des factures produites par la société André Bazin. 7.
Source officielle3ème chambre
DTA_2402561_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Les conclusions présentées à ce titre par l’EARL Clos Saint André doivent dès lors être rejetées.
Source officielle3ème chambre
DTA_2402580_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Les conclusions présentées à ce titre par la SCEA André Mathieu doivent dès lors être rejetées.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2503365_20250903
3 septembre 2025
3 septembre 2025
Une note en délibéré présentée pour l'EHPAD André Estienne a été enregistrée le 28 août 2025 à 17 heures 31 minutes ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2503279_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 11 septembre 2025, le centre hospitalier intercommunal André Grégoire représenté par Mme C...
Source officielle1ère chambre
DTA_2301382_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
académique des services de l’éducation nationale (DASEN) de la Haute-Vienne a rejeté leur demande de dérogation à la carte scolaire afin que leur fille E... soit inscrite en classe de 6ème au collège André
Source officielle3ème chambre
DTA_2214848_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Le centre hospitalier intercommunal André Grégoire n'était ni présent, ni représenté. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101529_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Il en est de même des libellés des factures produites par la société André Bazin. 6.
Source officielle3ème chambre
DTA_2102953_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
La taxe sur les salaires dont l'EHPAD André-Georges Voisin demande la restitution a été établie sur la base de ses déclarations.
Source officielle2ème chambre
DTA_2401108_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
D E C I D E : Article 1er : La décision du 24 juin 2024 par laquelle la maire de Saint-André a prononcé la mutation de Mme A est annulée.
Source officielle1ère chambre
DTA_2005167_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Celle-ci demande l'annulation de la décision du 14 septembre 2020, notifiée le 17 septembre suivant, en tant que le maire de la commune de Saint-André-de-Sangonis a refusé de saisir le
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100137_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Hégésippe, rapporteur public, - et les observations de Mme B substituant Me Cantaloube, représentant le centre hospitalier Andrée Rosemon de Cayenne.
Source officielle3ème chambre
DTA_2306797_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
Me Ramos représentant la commune de Saint-André-de-Sangonis.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2204599_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
A B, représenté par Me Caire, demande au tribunal : - d'annuler l'arrêté du maire de la commune de Saint-André de la Roche en date du 26 septembre 2019, accordant le permis de construire n° PC 006 114
Source officielle6ème Chambre
DTA_2306987_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Les dispositions de l’article L. 761-1 du code de justice administrative font obstacle à ce que soit mise à la charge de la commune de Saint-André-de-Roquelongue dans la requête n° 2306987 et à celle du
Source officielle6ème Chambre
DTA_2400017_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Les dispositions de l’article L. 761-1 du code de justice administrative font obstacle à ce que soit mise à la charge de la commune de Saint-André-de-Roquelongue dans la requête n° 2306987 et à celle du
Source officielle2ème Chambre
DTA_2001525_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Une réintervention est mise en œuvre le lendemain à 10 heures 30 au cours de laquelle Andrée F est décédée.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2604657_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Un mémoire en défense produit pour la commune de Saint-André-des-Eaux, enregistré le 3 avril 2026 à 11h00, a été communiqué.
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